Directives spéciales 2026

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Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop Route de Wallonie 31 A 7011 Mons Ghlin Tel : 00 32 (0) 472 303 142 e-mail : admin@bgalopf.be www.bgalopf.be .

DIRECTIVES SPECIFIQUES 2026

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TABLE DES MATIÈRES

PREFACE 1

1. CONDITIONS FINANCIÈRES 1

Allocation 1 Prime à l’éleveur 1 Tarif pour monte des jockeys, jockeys à décharge et apprenti 2 Caisse de formation et de prévoyance des jockeys, jockeys à décharge, 2 apprentis et gentlemen-riders et cavalières de galop en Belgique Assurance pour les jockeys, jockeys à décharge, apprentis et 3 gentlemen-riders et cavalières Accidents de course 3 Assurance pour les chevaux pour les dommages causés aux tiers 3 Tarif des déclarations de participation d’un cheval à une course 3 Office Central 4 Liste Des Forfaits 4

2. CONDITIONS TECHNIQUES 5

Conditions générales de qualification d’un cheval 5 Lieu des déclarations 6 Absence de déclaration de partants ou de monte 6 Attribution du droit de faire des déclarations 6 Engagement supplémentaire 6 Poids minimum à porter 7 Remise de poids accordée aux femelles 7 Responsabilité relative au poids 7 Plusieurs chevaux du même propriétaire qui sont déclarés partants dans 7 Chevaux déclarés partants dans plusieurs courses du même meeting 8 Déclaration du port des œillères ou des œillères australiennes 8 Règles relatives au port des oeillères, oeillères australiennes, attache 8 langue et/ou bonnet Conséquences pour un cheval retiré d’une course 8 Courses supprimée 9 Nombre maximum de partants autorisés 9 Agenda des Courses 9 Courses supplémentaires 9 Classification des Courses 9 Procédures d’élimination, de division ou de dédoublement 10 i

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Conditions d’attribution d’une priorité 13 13 Division d’une course à handicap Dédoublement des courses à conditions 14 Modification de la référence des handicaps 14 14 Modification des poids dans les courses à conditions Déclaration des partants et contrôle de l’identité des chevaux partant 15 dans une course 15 Contrôle de la vaccination obligatoire Vente de chevaux à réclamer 16 17 Exportation temporaire des chevaux Exportation définitive des chevaux 17 Chevaux entraînés en Belgique allant courir à l’étranger 17 18 Chevaux entraînés à l’étranger venant courir en Belgique Chevaux entraînés en Belgique ayant couru à l’étranger 19 Conditions de qualification des personnes montant dans une course 19 20 Conditions spécifiques pour monter dans les courses premium Décharges pour les personnes montant dans une course 20 Valeurs des décharges 21 Vêtements et équipement 21 22 La pesée Usage abusif de la cravache 23 Procedure Whereabouts 24

ANNEXES

Annexe A. Directives des handicaps 26

Annexe B. Tarifs 2025 31

Annexe C. Distances disponibles 32

Annexe D. Œillères, équipements et fers autorisées 33

Annexe E. Taux de Change applicable en 2025 35

Annexe F. Tableau des écarts de poids pour âge 36

Annexe G. Les seuils de concentration 38

Annexe H. International Screening Limit, Temps de détection 39

Annexe I. Liste Des Forfaits 45

Annexe J. Tableau de répartition des partants dans les Handicap divisés 48

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PREFACE

La Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop est signataire de l’International Agreement on Breeding, Racing and Wagering de l’International Federation of Horseracing Authorities IFHA. Les Directives Spécifique sont les directives financières et techniques qui s'appliquent aux socio- professionnels reconnus et/ou licenciés par la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop et aux courses de plat et à obstacles organisées par les Sociétés de Courses en Belgique. Toutes les directives mentionnées dans ce document s’appliquent jusqu’à nouvel ordre. Une Société de courses, notamment celle organisant une réunion, peut avoir, avec l'accord de l’Organe d’Administration de la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop, des conditions générales propres au programme des courses qu'elle organise. Toutes les personnes ayant reçu l’autorisation de la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop de faire courir un cheval dans les courses réglementées par la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop (soit en tant que propriétaire, copropriétaire, locataire ou associé) ou ayant reçu l’autorisation d’entraîner des chevaux en tant qu’entraîneur professionnel, privé ou entraîneur propriétaire, de monter en tant que jockey, jockey à déchare ou gentleman-rider & cavalière et toutes les personnes qui achètent un cheval qui était à réclamer conformément aux conditions relatives aux courses à réclamer sont supposées connaître entièrement le Code et Règlement, les Directives Spécifiques et les directives des Bulletins Officiels et de se soumettre, sans réserve, à toutes les dispositions et à toutes les conséquences qui en découlent.

1. CONDITIONS FINANCIÈRES

Allocation La valeur nominale d’un prix est le montant qui est mentionné dans les conditions de la course revenant au gagnant, sans tenir compte des souvenirs et primes éventuellement offerts. L’allocation revenant aux places sera déterminée par les associacionts de course et sera payée quel que soit le nombre de participants. L’allocation est la somme totale payée pour le nominal et les places. L’allocation totale d’une course est également indiquée dans les conditions des courses. Soutien à l'élevage belge Prime pour les éleveurs de chevaux qui sont inscrits au Stud-book belge du Pur Sang Anglais 14% des allocations gagnées Prime pour les propriétaires de chevaux inscrits au Stud-book belge du Pur Sang Anglais : Lors d’une course courue en Belgique sur les hippodromes de Mons et Ostende , il est attribué une prime aux propriétaires des chevaux qui sont inscrit au Stud Book belge des chevaux de Pur-Sang anglais.

• Pour les chevaux de 2 et 3 ans : 60% de l’allocation gagnée;

• Pour les chevaux de 4 et 5 ans : 40%

• pour les chevaux de 6 ans et plus : 30 %.

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Tarif pour monte des jockeys, jockeys à décharge et apprenti Plat Obstacle Monte (*) % du prix Monte % du prix remporté remporté Jockey 40€ 10% 50€ 10% Jockey à décharge 40€ 10%( 50€ 10% () Apprenti 30€ 10% (**) 35€ 10% (**) (*) Dont la moitié pour un cheval « non partant » (**) Dont la moitié qui revient au maitre de stage ou superviseur du jockey apprenti. Caisse de formation et de prévoyance des jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen-riders et cavalières de galop en Belgique. Afin d'améliorer la condition, la formation et le bien-êtredes jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen-riders & cavalières disposant d’une licence de la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop, une caisse déstinée à la la « ormation et prévoyancedes jockeys, apprentis et gentlemen-riders & cavalières de galop a été crée. La Caisse de formation et de prévoyance vise à :

1. Organiser des stages de formation des jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen-riders

&cavalières de galop.

2. D’intervenir pour les frais de déplacement/

3. D’intervernir pour les frais d’assurance des jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen-

riders & cavalières de galop en Belgique dont l’assurance est réglée via la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop.

4. Contribuer aux frais de la visite médicale annuelle obligatoire ;

5. D'alimenter un fonds de provision au profit des jockeys, jockeys à décharge, apprentis et

gentlemen-riders & cavalières. La Caisse de formation et de prévoyance est gérée par l’ Organe d’Administration de la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop. 2

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Assurances pour les jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen- riders et cavalières. Les jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen-rider et cavalières doivent disposer d’une assurance couvrant des accident de sport hippique (courses). Ils peuvent souscrire

- une assurance via la FBCH-Galop

- une propre assurance.

Pour les jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen-rider et cavalières assurés auprès de la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop

- les montes à l’étranger sont également assurées si les jockeys, jockeys à décharge, apprentis et gentlemen-

rider ou cavalières l’ont préalablement communiqué à la Fédération Belge des Courses Hippiques- Galop

- le compte du jockey, jockey à décharge, jockey apprenti, gentlemen-rider ou cavalière dans « l’Office

Central » sera débité de €30,5 par monte lorsque le cheval appartient à un propriétaire étranger et qu’il est entraîné à l’étranger ; il peut ajouter ce montant à ses frais de déplacement qu’il facture au propriétaire étranger. Les jockeys qui n’ont pas d’assurance personnelle et qui participent à des courses à l’étranger sans notification préalable à la Fédération Belge des Courses Hippiques-Galop, ne sont pas assurés et seront considérés comme monter et/ou avoir monté sans licence valide. Ils seront sanctionnés par une amende de 100€. À propos des accidents de course Les jockeys, jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-rider et cavalières ayant été déclarés inaptes à monter par un certificat médical, doivent, avant de reprendre les courses, soumettre un certificat d’aptitude médicale à la FBCH-Galop. Assurance des chevaux pour les dommages causés aux tiers Ni pendant les jours de courses, ni pendant les séances d’entraînement, les hippodromes ne peuvent être tenus pour responsables des dommages causés par les propriétaires, entraîneurs, lads, jockeys, jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-riders, cavalières et chevaux aux tiers et/ou aux infrastructures. Tarif des déclarations de participation d’un cheval à une course Tout engagement, déclaration de forfait et pré-déclaration d'un cheval pour la participation à une course doit, sous peine de nullité, faire l'objet d'une provision sur le compte du propriétaire à l'Office Central avant la fin des délais concernées. Forfait: 0,5% du nominal. Engagement supplémentaire : 3 % du nominal, (sauf mention contraire). Non déclaré partant: 1% du nominal. Partant: 1% du nominal. Aucun montant de déclaration n'est dû pour un cheval n’étant pas qualifié pour la course pour laquelle il est engagé, ni quand il est exclu de la course dans le cadre des procédures d'élimination. 3

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Déclaré partant et non partant

- Avec certificat médical (sauf pour les « non partants » qui sont uniquement indiqués au régisseur

de course à l’hippodrome et pour les chevaux qui était couplés pour les paris) : 1% de la valeur nominale.

- Déclaré non partant avant la déclaration des montes : 3% du nominale.

- les non partants uniquement indiqués au régisseur de course à l’hippodrome : 3% de la valeur

nominale.

- Pour les chevaux appartenant au même propriétaire et qui était couplés pour les paris de la course

concernée: 5% de la valeur nominale. Dans ce cas, des amendes plus sévères (doublement) pourront être appliquées en cas de déclarations manifestement abusives pour les non-partants de dernières minutes (La FBCH-Galop étant seule juge en la matière).

- Sans certificat médical: 9% de la valeur nominale.

Dans les handicaps divisés, les tarifs s’appliquent à l’épreuve ou le cheval est partant définitif. L’Office Central L’Office Central de la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop est uniquement un organe de centralisation qui repartit les sommes qui lui sont payés entre les différent titulaires de comptes (inclus les sociétés des courses). L’Office Central pourra uniquement payer les socio professionnels pour autant que les sociétés de courses (nationales et étrangères) ou autorités hippiques aient réglé les allocations, primes et montes concernées par un crédit à l’Office Central. L’office Central de la FBCH-Galop n’a pas le statut de banque et n’effectue pas de paiements à des tiers qui ne sont pas titulaires de comptes à la FBCH-Galop. Voir www.bgalopf.be/Docs/Fin_Dir_FR.pdf Par socioprofessionnel ayant un compte à l’Office Central de la FBCH-Galop, un seul compte bancaire sera accepté pour le transfert éventuelle des crédits. Toute modification d'un numéro préalablement spécifié devra être justifiée par un document émis par la banque confirmant le titulaire du compte bancaire. Manuel et régles de gestion du compte professionnel :www.bgalopf.be/Docs/Fin_Dir_FR.pdf Liste Des Forfaits:

Annexe I

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2. CONDITIONS TECHNIQUES

Conditions générales de qualification d’un cheval Pour qu’un cheval soit qualifié dans une course régie par le Code et Règlement de la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop, il faut qu’à la date de l'engagement initial ou supplémentaire :

- s’atisfasse aux conditions générales de qualification fixées par le Code et Règlement, les Directives

Spécifiques et les directives des Bulletins Officiels ;

- s’atisfasse aux conditions générales et particulières s’appliquant à la course.

- soit officiellement enregistré dans le pays où le cheval est entraîné (les chevaux qui sont enregistrés

dans un Stud-Book étranger et qui sont entraînés en Belgique: doivent être introduit administrativement en Belgique -le certificat d’exportation en possession de la FBCH-Galop) et qu’il ne cesse de remplir toutes ces conditions jusqu’au moment de la course. Le propriétaire ou son entraîneur mandaté doit s’assurer que son cheval et la personne qui le monte sont quailifiés et possèdent une licence valide, du moment où il l’engage jusqu’au moment de la course. La responsabilité de la qualification incombe uniquement au propriétaire du cheval ou ou à l’entraineur mandaté. Race et sexe des chevaux admis:

1. Si l’on souhaite accepter sans distinction, quel que soit leur âge, les étalons, les hongres et les juments

de toutes sortes et de tous les pays, la formule "pour tous chevaux" est utilisée:

2. Si, dans une course, seuls les chevaux pur-sang anglais sont autorisés (Thoroughbreds), selon l'âge et

le sexe, l'une des formules suivantes est utilisée dans les conditions, sans préciser les espèces :

a. « Pour poulains entiers », si les seuls produits qualifiés sont des étalons de moins de cinq ans. Si

les hongres sont autorisés, cela doit être explicitement mentionné.

b. « Pour pouliches », si les seuls produits qualifiés sont des juments de moins de cinq ans.

c. « Pour chevaux entiers », si les seuls produits qualifiés sont des étalons qui ont plus de quatre ans.

Si les hongres sont autorisés, cela doit être explicitement mentionné.

d. « Pour juments » si les seuls produits qualifiés sont des juments de plus de quatre ans.

3. Si l’on souhaite admettre uniquement des produits d'une certaine race, l'indication exacte de cette

race est ajoutée.

4. Si, sans distinction, quel que soit leur âge ou leur race, les étalons belges, les hongres et les juments

sont admis, à l'exception des chevaux étrangers, la formule suivante est utilisée : "pour tous les chevaux belges". 5

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Dispositions annexes : L’engagement d’un cheval dans une course est annulé :

- quand le cheval change d’entraineur après la déclaration de partant ;

- quand le cheval est vendu ou loué avant la déclaration de partant sauf indication contraire dans le

contrat de vente ou de location ;

- dont le propriétaire a engagé plusieurs chevaux dans la même course, quand le cheval change de

propriétaire ou est loué avant la déclaration de partants de cette course et si il doit être éliminé dans cette course; Lieu et validité des déclarations Les engagements, les déclarations de forfaits, les engagements supplémentaires, les déclarations de partants et les déclarations de montes doivent obligatoirement être fait en ligne line sur le site internet www.bgalopf.beette procédure est décrite sur www.bgalopf.be/Docs/Informatie_handleiding_voor_trainers_FR.pdf En cas d’impossibilité due à un cas de force majeure, ces opérations peuvent être adressées par e-mail à la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop. Les déclarations par téléphone et/ou sms ne sont en aucun cas acceptés. Les chevaux d’entraîneurs dont les délais indiqués pour la déclaration des partants ne sont pas respectés peuvent être considérés comme non-partants. Absence de déclaration de partants ou de monte: En cas d’absence de déclaration de partant ou de monte par l’entraîneur ou de son représentant à l’heure fixée par la FBCH-Galop les sanctions seront les suivantes : 1ère infraction : un avertissement 2ième infraction : une amende de 75 euros 3ième infraction : le cheval sera non partant d’office et l’amende sera de 100 euros. Attribution du droit de faire des déclarations Le propriétaire, ou une personne désignée par écrit comme son mandataire, est en principe, le seul autorisé à faire une déclaration d’engagement, (engagement supplémentaire inclus), une déclaration de forfait, une déclaration de partant (inclus une déclaration de partant à l’hippodrome) et une déclaration de monte.LLes entraîneurs professionnels et privés sont considérés comme régulièrement mandatés par le propriétaire des chevaux concernés. Les Commissaires des Courses peuvent toujours exiger de la personne au nom de laquelle un cheval a été engagé, la justification de sa part d’intérêt ou de propriété dans le dit cheval et la preuve qu’aucune personne incapable de faire courir n’y est intéressée. Si les preuves ne sont pas faites à leur satisfaction, ils peuvent déclarer le cheval non qualifié. Engagement supplémentaire Pour toutes les courses, il est prévu la possibilité d'effectuer des engagements supplémentaires. Les engagements supplémentaires sont des engagements faits postérieurement à la date et l’heure fixées initialement pour les engagements. Le délai de la clôture des engagements supplémentaires est prévue dans les conditions de courses. 6

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Poids minimum à porter Sauf exception explicitement prévue dans le programme, le poids minimum dans toute course de plat, sauf dans les courses réservées aux Gentlemen-riders/ Cavalières, ne peut pas être inférieure à 51 kg. (décharge non comprise). Sauf exception explicitement prévue dans le programme, le poids minimum dans toute course de plat réservée aux Gentlemen-riders et Cavalières, est fixé à 60 kg, dans celle réservée uniquement aux Gentlemen-riders à 62 kg (décharge non comprise). Remise de poids accordée aux femelles Dans les courses à obstacles et dans les courses plates, sauf clauses contraires précisées dans les conditions particulières de la course, les juments et les pouliches bénéficient d’une remise de poids par rapport aux mâles et aux hongres. Cette remise de poids est fixée à 1 ½ kg dans les courses plates et à 2 kg dans les courses à obstacles et dans les courses réservées aux chevaux de pur-sang Arabe. Cette remise n’est pas d’applications dans les courses où le poids est déterminé ou partiellement déterminé par la valeur handicap. Responsabilité relative au poids Sauf en handicap, le propriétaire ou son mandataire est le seul responsable de l'exactitude du poids selon les conditions de l'épreuve. Rappelons :

- « Les sommes gagnées » sont la partie des allocations prévue pour le gagnant, « les sommes

reçues » sont la partie des allocations reçue pour les victoires et les places et sont calculées par discipline (plat et obstacle).

- Les sommes gagnées et/ou reçues et les surcharges par course gagnée sont, sauf exception

explicite mentionnée dans les conditions de course, prises en compte à partir du 1 janvier de l’année précédente et sont calculées par discipline (plat et obstacle). Plusieurs chevaux du même propriétaire qui sont déclarés partants dans la même course d’une même réunion Lors de la déclaration des partants, les entraîneurs qui déclarent plusieurs chevaux du même propriétaire dans la même course lors d’un même meeting, doivent indiquer l’ordre de course préféré (PriorE) en ligne. Si Prio 1 (ou suivant) pourai(en)t être éliminé(s) par la procédure N*, Prio 2 (ou suivant) seront retenus pour courir, etc. 7

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Chevaux déclarés partants dans plusieurs courses au cours du même meeting. Lors de la déclaration du partant, les entraîneurs qui déclarent un cheval dans plusieurs courses au cours du même meeting, doivent indiquer l’ordre de préférence pour courir (PriorH) en ligne. Si dans la course prioritaire le cheval n’est pas soumis à une procédure d’élimination ou que la course n’est pas annulée, la déclaration de l’autre course est considérée comme retirée. Si le cheval est éliminé dans la course prioritaire ou si la course prioritaire est supprimée, le cheval sera considéré comme partant dans la course prioritaire suivante (et ainsi de suite si nécessaire). Déclaration du port des œillères, des œillères australiennes, attache langue et/ou bonnet Seul le port des (œillères, œillères Australiennes, bonnet et attache langue) décrits à l'annexe D est autorisé. Les chevaux ayant des bouchons d'oreille ou de la ouate dans les oreilles doivent obligatoirement porter un bonnet. Le port du “headgear” doit être déclaré au plus tard lors de la déclaration finale des partants, ou dans les conditions et délais fixés par les directives générales ou particulières de la course, via le "ProfService" (Pros) en ligne sur le site internet www.bgalopf.be ou en cas de circonstances exceptionnelles, par tout moyen reconnu comme admissible par la FBCH-Galop. Aucune autre méthode de déclaration ne sera acceptée. En outre, aucune modification ne peut être apportée après le délai ainsi fixé. Seules les déclarations enregistrées les plus récentes seront prises en compte. Un bonnet assourdissant qui est porté pendant la présentation au public et retirée derrière les derrière les stalles de départ doit obligatoirement être de couleur rouge. Les entraîneurs doivent envoyer la demande d'autorisation de le porter par e-mail à admin@bgalopf.be AVANT la clôturer de la liste de départ définitive. Règles relatives au port des œillères, des œillères australiennes, attache langue et/ou bonnet Un cheval déclaré comme portant des œillères, des œillères australiennes, attache langue et/ou bonnet, doit être emmené ainsi dans la zone où les chevaux seront présentés au public. Un cheval déclaré porteur d’œillères, d’œillères australiennes, d’attache langue et/ou d’un bonnet, doit effectivement courir avec ce qui a été déclaré. Dans le cas de chevaux qui se comportent de manière dangereuse et risquée en raison des circonstances, les commissaires peuvent décider de faire mettre le dispositif en dehors de cette zone. Conséquences pour un cheval retiré d’une course Tout cheval déclaré partant dans une course, mais ensuite retiré par leur entraineur, ne sera plus autorisé à courir en Belgique et à l’étranger :

- pendant 16 jours à compter à partir du jour qui suit le jour de la course en question

- dans une course ne donnant pas lieu à élimination, pendant les 10 jours qui suivent le jour de la course.

La gestion journalière de la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop se réserve le droit de laisser courir un cheval sile cheval a été retiré pour cause de force majeure. Une raison médicale n’est jamais considérée comme un cas de force majeure. 8

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Course supprimée Toute course (sauf les courses réservées aux 2 ans) comprenant moins de 8 partants pourra être supprimée. Toute course réservée aux 2 ans comprenant moins de 7 partants pourra être supprimée. La décision en question est prise par le mandataire de la Société de Course. Remarque : On entend par «partants » le nombre de partants appartenant à des propriétaires différents. Nombre maximum de partants autorisés Hippodrome de Wallonie Le nombre maximum de partants à Mons-Ghlin est limité à 14, Pour les ourses non premium sur 2800m et plus le départ peut être donné au drapeau ou à l’élastique. Hippodrome d’Ostende Le nombre maximum de partants à Ostende est limité à 14. Pour les courses non premium sur 3200m et plusle départ peut être donné au drapeau ou à l’élastique. Hippodrome de Waregem Le nombre maximum de partants à Waregem est limité à 12. Agenda des Courses Les Sociétés de courses se réservent le droit de supprimer une ou plusieurs courses par réunion après la clôture des engagements et de les réintroduire au programme avec des conditions modifiées, les inscriptions des chevaux de la course initiale seront maintenues dans la course ajustée. Les Sociétes de courses se réservent le droit d'annuler une ou plusieurs courses par réunion avec le plus petit nombre de partants déclarés. Une ou plusieurs courses supplémentaires peuvent être ajoutées après la clôture des engagements. La clôture des engagements des courses supplémentaires est prévue dans les conditions de course applicables. Classification des Courses Les courses sont classées par ordre décroissant: Group > Listed > A > B > C > D > E. Classe A : Group et courses Listed (nationaal Listed Exclus) Classe B : courses dont l’allocation totale est supérieure à 16.000€ Classe C : courses dont l’allocation totale est comprise entre 8.000€ (inclus) et 16.000€ (inclus). Classe D : courses dont l’allocation totale est comprise entre 4.000€ (inclus) et 8.000€ (exclus). Classe E : courses dont l’allocation totale est < 4.000€. 9

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Procédures d’élimination, de division ou de dédoublement Lorsqu’après la déclaration de partants, leur nombre est supérieur au nombre fixé par les conditions générales ou particulières de la course ou au nombre fixé par les mandataires de la Société de course, ceux-ci peuvent procéder:

- soit de réduire le nombre de partants pour atteindre le nombre fixé

- soit au dédoublement de la course;

- soit à sa division.

Procédures de réduction du nombre de partants Il est, si nécessaire et sous réserve des conditions générales et spécifiques de la course procédé successivement aux opérations suivantes pour obtenir le nombre de partants autorisé :

1. Elimination des chevaux ayant couru leurs deux dernières courses à l'étranger.

(N*) (La règle est applicable aux courses de plat et aux chevaux ayant couru plus d'une fois.) Sont prises en compte uniquement les performances des courses de plat. Parmi les N*, les chevaux entraînés en Belgique (BN*) ont priorité sur les chevaux entraînés à l'étranger (N*). Sauf indication contraire dans les conditions de courses. A. Handicaps Est d'abord retiré le cheval ayant la valeur handicap la moins élevée (la plus élevée dans les courses type « Elim H-« ), en retenant en cas d'égalité de valeur handicap, le cheval ayant reçu le plus d'allocations (allocations les plus bases dans les courses type « Elim H-« ) en victoires et en places depuis le 1er janvier de l'année précédente, (depuis le 01 janvier de l’année en cours pour les courses ouvertes pour chevaux de 3 ans et plus).En cas d’égalité de valeur de handicap et d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir. Lorsque la valeur du handicap, les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Cette règle est appliquée successivement jusqu’à ce que le nombre maximal de partants autorisés soit atteint. Dans un handicap divisé : la réduction est faite avant la division. B. Courses à Condition Est éliminé en premier lieu, le cheval qui a reçu le moins d’allocationsen victoires et places depuis le 1er janvier de l’année précédente (le plus d’allocations dans les courses type "Elim C- " Pour les courses ouvertes aux 3 ans et au-dessus, le cheval qui a reçu le plus d’allocations en victoires et places depuis le 1er janvier de l’année en cours (le moins d’allocations en course "Elim C-") est retenu à courir. En cas d’égalité d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir. Lorsque les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Cette règle est appliquée successivement jusqu’à ce que le nombre maximal de partants autorisés soit atteint. 10

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2. Réduction du nombre des partants déclarés au nom d’un même propriétaire ou

de son conjoint. Lorsqu'un ou plusieurs propriétaires ou leur conjoint ont plusieurs chevaux déclarés partant dans la course, le nombre de ces chevaux est, si nécessaire, ramené à un seul par une réduction qui s'applique d'abord et autant de fois qu'il le faut aux chevaux des Propriétaires ou de leur conjoint qui ont ou à qui il reste le plus de chevaux, puis entre les chevaux des Propriétaires ou de leur conjoint ayant le même nombre de chevaux. Lors de la déclaration de partants, les entraîneurs qui déclarent plusieurs chevaux d’un même propriétaire dans la même course doivent exprimer on-line l'ordre de préférence pour courir (PriorE). Si un cheval avec une priorité plus élevée (PriorE) est éliminé selon la procédure d’élimination ci- dessous, le cheval avec la priorité suivante (PriorE) sera retenu pour courir. L’élimination éventuelle sera ( en tenant compte du PriorE mentionné ci-dessus) faite selon les directives particulières ci-dessous.

- Dans les handicaps (sauf stipulation contraire dans les conditions de courses)

Est d'abord retiré le cheval ayant la valeur handicap la moins élevée (la plus élevée dans les courses type « Elim H-« ), en retenant en cas d'égalité de valeur handicap, le cheval ayant reçu le plus d'allocations (allocations les plus bases dans les courses type « Elim H-« ) en victoires et en places depuis le 1er janvier de l'année précédente. Pour les courses ouvertes pour chevaux de 3 ans et plus est d'abord retiré le cheval ayant la valeur handicap la moins élevée (la plus élevée dans les courses type « Elim H-»), en retenant à courir en cas d'égalité de valeur handicap, le cheval ayant reçu le plus d'allocations (allocations les plus bases dans les courses type « Elim H-» ) en victoires et en places depuis le 01 janvier de l'année en cours, en cas d'égalité de valeur handicap et d'allocations en victoires et place, le chevaux les plus jeunes sont retenus à courir, un tirage au sort étant si nécessaire effectué. En cas d’égalité de valeur de handicap, d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir. Lorsque la valeur de handicap, les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Dans un handicap divisé : la réduction est faite avant la division. Cette règle est appliquée successivement jusqu’à ce que le nombre maximal de partants autorisés soit atteint

- Dans une course à conditions :

Est retenu à courir le cheval ayant reçu le plus d'allocations en victoires et en places depuis le 1er janvier de l'année précédente (le moins dans les courses type "Elim C- "). Pour les courses ouvertes pour chevaux de 3 ans et plus est retenu à courir le cheval ayant reçu le plus d'allocations en victoires et en places depuis le 01 janvier de l'année en cours (le moins dans les courses type "Elim C- "). En cas d’égalité d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir. Lorsque les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Cette règle est appliquée successivement jusqu’à ce que le nombre maximal de partants autorisés soit atteint. 11

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3. Elimination

A – Handicaps Sauf dans les courses avec type d’élimination type « H-» ou stipulation expresse contraire dans les conditions de courses, sont éliminés les chevaux ayant les valeurs les moins élevées, en retenant en priorité, en cas d'égalité de valeurs, les concurrents ayant reçu le plus d'allocations en victoires et en places depuis le 1er janvier de l'année précédente inclus. Pour les courses ouvertes pour chevaux de 3 ans et plus, sauf dans les courses avec type d’élimination type « H-» ou stipulation expresse contraire dans les conditions de courses, sont éliminés les chevaux ayant les valeurs les moins élevées, en retenant en priorité, en cas d'égalité de valeurs, les concurrents ayant reçu le plus d'allocations en victoires et en places depuis le 1er janvier de l'année en cours. En cas d’égalité de valeur de handicap, d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir. Lorsque la valeur de handicap, les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Elimination H- : Sont retenus en cas d’élimination comme partant, les chevaux ayant les valeurs les moins élevées.En cas d’égalité de valeur entre plusieurs chevaux susceptibles d’être éliminés, sont éliminés les chevaux ayant reçu les allocations (en victoires et places) les plus importantes depuis le 1er janvier de l’année précédente. Pour les courses ouvertes aux chevaux de 3 ans et plus, le cheval qui a reçu le moins d’allocations en victoires et places depuis le 1er janvier de l’année en cours sera retenu pour courir. En cas d’égalité de valeur de handicap, d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir. Lorsque la valeur de handicap, les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Dans un handicap divisé : la réduction est faite avant la division. Cette règle est appliquée successivement jusqu’à ce que le nombre maximal de partants autorisés soit atteint. B - Courses à conditions : Lorsque le nombre des chevaux est supérieur au nombre de partants autorisé et sans prendre en compte :

- les décharges de poids pour âge et pour sexe,

- dans les courses ouvertes aux inédits, les décharges accordées aux inédits,

- dans les courses à réclamer, les surcharges ou les décharges résultant du taux de réclamation du

cheval. Sont retenu à courir les chevaux ayant reçu le plus d'allocations en victoires et en places depuis le 1er janvier de l'année précédente (le moins dans les courses type "Elim C- "). Pour les courses ouvertes pour chevaux de 3 ans et plus sont retenus à courir les chevaux ayant reçu le plus d'allocations en victoires et en places depuis le 01 janvier de l'année en cours (le moins dans les courses type "Elim C- ") En cas d’égalité d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir. Lorsque les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Cette règle est appliquée successivement jusqu’à ce que le nombre maximal de partants autorisés soit atteint. 12

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Dispositions annexes aux procédures d'élimination Dans le cas d'une erreur d'application des règles d’élimination, le cheval qui a participé à la course alors qu’il aurait dû être éliminé ne peut pas être distancé. Conditions d’attribution d’une priorite Tout cheval éliminé dans une course par la FBCH, suite à un trop grand nombre de partants déclarés, se verra attribuer une priorité, de même suite à l’annulation d’une course après partants. Ne sont pas concernés par les priorités: les engagements supplémentaires. Ce cheval sera prioritaire dans ses engagements postérieurs à la date de son élimination, uniquement dans les courses régies par la FBCH. Le cheval N* se verra attribuer une priorité uniquement par rapport aux N* soit PN* le cheval BN* uniquement par rapport aux BN* soit PBN* Cette priorité s’annule et n’est plus effective dès l’instant où ce cheval participe à une course. Les règles d’élimination concernant les écuries -jusqu’à 3 partants de la même écurie- ne s’appliquent pas si un des chevaux de l’écurie a un bon de priorité. Division d’une course à handicap Handicap en séries Pour un handicap en séries, sous réserve des conditions générales et spécifiques de la course concernant, le poids minimum autorisé, le minimum et maximum nombre de concurrents fixé, les chevaux enregistrés comme partants sont répartis en deux séries, dans l’ordre décroissant des poids à partir du cheval ayant le poids le plus élevé, sans qu’il y a des chevaux obligés à courir tassés. Après la constitution de la première série, une nouvelle référence est appliquée pour la deuxième et, éventuellement la troisième série sans que le top-weight ne puisse dépasser 64 kg. Il est à noter qu’à partir de 24 partants déclarés, la première série comprendra 14 partants sans qu’aucun cheval ne soit obligé de courir contre son poids. En cas d’égalité de poids entre plusieurs chevaux les moins chargés susceptibles d’être affectés dans une épreuve, sont retenus dans l’épreuve la mieux dotée les chevaux ayant reçu les sommes les plus importantes depuis le 1er janvier de l’année précédente dans la spécialité (plat ou obstacle) ou depuis le 1er janvier de cette année inclus, pour les courses ouvertes aux 3 ans et au-dessus. Un tirage au sort étant effectué en cas d’égalité des sommes reçues. En cas d’égalité de valeur de handicap, d’allocations reçues en victoires et places, les chevaux les plus jeunes sont retenus pour courir dans la première série. Lorsque la valeur de handicap, les allocations reçues en victoires et places et l’âge des chevaux sont identiques, un tirage au sort sera effectué. Si à la clôture définitive des chevaux déclarés partants, le nombre total de chevaux déclarés partants est supérieur au nombre fixé par les conditions générales ou particulières de la course, il est appliqué les procédures d'élimination. Toutefois, au lieu de procéder à cette élimination, les Commissaires de la société de course peuvent décider de diviser la dernière série. L’allocation de la dernière série est décidée par la société de course. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de chevaux déclarés partants, le handicap en séries ne pourrait pas être divisé. Une seule série restante peut alors être couru comme: 13

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- première série avec la dotation prévue à cet effet, qui sera composée par ordre décroissant des

poids, en commençant par le cheval qui porte le poids le plus élevé (sous réserve d'indication contraire dans les conditions de course) sans que les chevaux soient obligés à courir tassés. - première série avec la dotation prévue à cet effet, qui sera composée par ordre décroissant des poids, en commençant par le cheval qui porte le poids le plus élevé (sous réserve d'indication contraire dans les conditions de course) sans que les chevaux soient obligés à courir tassés. Si après une éventuelle augmentation des poids jusqu’au poids maximum autorisé et si la première série contient moins de 8 partants appartenant à des propriétaires différents, cette série peut être supprimée.

- deuxième série avec la dotation prévue à cet effet, qui sera composée par ordre croissant des poids,

en commençant par le cheval portant le poids le plus bas (sous réserve d'indication contraire dans les conditions de course), fixé à 54 kg et avec un poids maximum de 64 Kg. Handicap à référence Lorsqu'à la clôture définitive des chevaux déclarés partants, un handicap, qui n'est pas un handicap en séries, réunit un nombre de chevaux déclarés partants supérieurs au nombre fixé par les conditions générales ou particulières de la course permettant l'organisation d'une seconde course, les Commissaires de la Société de Course peuvent, au lieu de procéder à des éliminations, appliquer à cette course les procédures de division qui est prévue pour un handicap en série. L’allocation de la dernière série est décidée par la société de course. Dédoublement des courses à conditions Lorsqu'à la clôture définitive des chevaux déclarés partants, une course à conditions réunit un nombre de chevaux déclarés partants supérieurs au nombre fixé par les conditions générales ou particulières de la course, permettant l'organisation d'une seconde épreuve, les mandataires de la Société des Courses peuvent décider, au lieu de procéder à des éliminations, appliquer à cette course les procédures de dédoublement. Deux pelotons sont constitués. Le premier pouvant compter un partant de plus que le second. Les chevaux sont affectés alternativement entre les deux pelotons dans l’ordre de la liste des chevaux déclarés partants. Les chevaux appartenant à un même propriétaire, sont répartis alternativement entre le premier et le deuxième peloton selon l’ordre de la liste des chevaux déclarés partants. Modification de la référence des handicaps Si, après la clôture de la déclaration des partants, il apparaît qu'à la fois le poids inférieur est inférieur à 54 Kg et que le poids supérieur est inférieur à 64 Kg, alors la référence peut éventuellement être augmentée sans que le poids maximum soit supérieur à 64 kg, décharges non comprises. Le cas échéant le poids inférieur ne dépassera pas 54 kg. L'augmentation ne sera pas effectuée si, après la déclaration des partants, un jockey a déjà été déclaré pour tous les chevaux avec un poids inférieur à 54 kg pouvant monter aux poids prévus. Modification des poids dans les courses à conditions Si, après la clôture de la déclaration des partants, il apparaît qu'à la fois le poids inférieur est inférieur à 54 Kg et que le poids supérieur est inférieur à 64 Kg, alors la référence peut éventuellement être augmentée sans que le poids maximum soit supérieur à 64 kg, décharges non comprises. Le cas échéant le poids inférieur ne dépassera pas 54 kg. L'augmentation ne sera pas effectuée si, après la déclaration des partants, un jockey a déjà été déclaré pour tous les chevaux avec un poids inférieur à 54 kg pouvant monter aux poids prévus. 14

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Déclaration des partants et contrôle de l’identité des chevaux partant dans une course Au moins une demi-heure avant la course, l’entraineur doit déclarer ses partants définitifs au régisseur et présenter ses chevaux et leurs passeports au vétérinaire de service pour faire vérifier leur identité et vaccins. Contrôle de la vaccination obligatoire contre la grippe équine et le virus de l’herpès équin Aucun cheval ne peut accéder aux terrains d’entraînement, aux hippodromes ou aux établissements placés sous l’autorité des Sociétés de Courses, si les mentions portées sur le feuillet « vaccinations » de son document d’identification ne permettent pas de vérifier qu’il a reçu : 1° une primo-vaccination consistant en deux injections d’un vaccin contre la grippe équine et d’un vaccin contre la Rhinopneumonie, effectuées dans un intervalle de temps minimum de vingt et un jours et maximum de soixante jours suivies d’une séquence continue de rappels effectués dans les délais suivants : 2° une injection de rappel desdits vaccins effectuée dans un délai minimum de cent vingt jours et maximum de cent quatre-vingts jours, après la deuxième injection de la primo-vaccination, 3° des injections ultérieures de rappel effectuées dans un délai maximum de ne pouvant excéder six mois pour la grippe et la rhinopneumonie. Après que la primo-vaccination a été effectuée dans les conditions fixées ci-dessus, il est possible de pratiquer des vaccinations supplémentaires entre les délais impératifs fixés au 1° et 2° qui précèdent. Toute interruption du protocole de vaccination ou retard dans le déroulement oblige à pratiquer une nouvelle primo-vaccination suivie de rappels dans les délais conformes aux exigences décrites ci-dessus. Délai autorisé entre la vaccination et le jour de la course : aucun cheval ne peut être admis à courir s’il a reçu une injection de vaccin dans les quatre jours précédant l’épreuve, quelle que soit la maladie contre laquelle il a été vacciné. Conditions de validité des mentions de vaccination. Pour être valable, toute mention de vaccination doit obligatoirement comporter la vignette d’identification du vaccin, la mention manuscrite du vaccin et du numéro du lot, la date et le lieu de vaccination et le nom du vétérinaire diplômé, habilité à l’exercice, avec son cachet et sa signature manuscrite Suppressions ou ajouts sans une deuxième signature du vétérinaire qualifié ne sont pas autorisés. L’ Organe d’Administration de la FBCH-Galop et/ou les Commissaires des courses se réservent le droit de demander la réalisation à tout moment de leur choix, de prélèvements sanguins à des fins de dépistage de taux d’anticorps, afin de contrôler la réalité de la vaccination. 15

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Vente de chevaux a réclamer L'offre d'achat inscrite sur le bulletin de réclamation représente le règlement TTC des deux opérations suivantes :

- L'achat du cheval au prix auquel il était mis à vendre,

- Le paiement de l'excédent de réclamation offert par rapport à ce prix.

Un seul bulletin valide peut être soumis par cheval et par un enchérisseur, sinon : l’offre la plus basse sera toujours prise en compte s’il s’agit d’une offre pour la « défense » de leur propre cheval ; Ou l’offre la plus élevée mentionnée si elle concerne une réclamation d’un cheval d’une tierce personne. Le bulletin de réclamation doit contenir :

- le nom du cheval réclamé,

- l’offre d’achat, en Euros, qui ne peut être inférieure à la somme pour laquelle le cheval est mis en

vente,

- le nom et la signature de l’auteur du bulletin de réclamation, qui engage la responsabilité de son auteur,

- le nom de l’acheteur, si ce n’est pas le signataire du bulletin de réclamation.

Un entraîneur professionnel peut exceptionnellement mentionner sur le bulletin, qu’il réclame le cheval pour le compte de l’un de ses propriétaires. Les bulletins de réclamation doivent être obligatoirement déposés dans l’une des boîtes de réclamation avant l’heure fixée par les Commissaires des Courses pour le ramassage de celles-ci. Aucun bulletin de réclamation déposé dans la boîte ne peut être annulé par le déposant. Aucune femelle en état de gestation ne peut courir dans une course à l'issue de laquelle elle peut être achetée. Est non valable tout bulletin de réclamation :

- qui n’a pas été déposé dans la ou l’une des boîtes prévues à cet effet dans le délai fixé ci-dessus,

- dont l’offre d’achat n’est pas lisible ou peut prêter à confusion.

- qui a été rempli par une personne pour le compte d’un tiers, qui n’est pas en mesure, si les

Commissaires des Courses lui en font la demande, de présenter l’attestation écrite établie par ce tiers la mandatant de réclamer le cheval concerné. Après les quinze minutes réglementaires, les formulaires de réclamation sont ouverts, et chaque cheval qui a couru et qui a été mis à réclamer, appartient à la personne qui a fait l'offre la plus élevée. Si différentes offres de la même valeur sont reçues, les commissaires ou leurs délégués passent à un tirage au sort qui décidera de la propriété. Le paiement doit être fait immédiatement entre les mains des Commissaires des Courses ou être garanti à la satisfaction du Commissaire des Courses représentant la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop. Le cheval réclamé n’est remis qu’après avoir été payé. Sauf stipulation contraire, tout cheval réclamé est réclamé sans ses engagements. Tout cheval acheté à réclamer ne peut faire l’objet d’un engagement ni courir ni être exporté tant que la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop n’a pas reçu preuve du paiement. Répartition de l'excédent de réclamation L'excédent de réclamation est partagé de moitié entre le propriétaire vendeur et la société organisatrice:

- si le cheval est acheté par un tiers enchérisseur,

- si seul, le propriétaire vendeur a déposé un bulletin de réclamation

L'excédent de réclamation est versé intégralement à la société organisatrice, si le propriétaire vendeur rachète son cheval, alors que d'autres offres ont été déposées par des tiers 16

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Exportation temporaire des chevaux Chevaux se déplaçant à l’étranger: Cet article ne s’applique que lorsque le cheval concerné quitte la Belgique pour une période inférieure à 9 mois et rentre pendant cette période de 9 mois, la raison de son voyage n’étant ni pour participer à une course ni pour l’élevage. Dans ce cas, le propriétaire doit demander un GNM (General Notification of Movement) à la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop. Voir également http://www.bgalopf.be/Docs/GNM_BIL_WH.pdf Exportation définitive des chevaux Lorsque la période d’exportation est plus longue que la limite indiquée dans le RCN, GNM ou BCN et/ou que l’itinéraire a été modifié sans avoir consulté les Autorités concernées, et/ou s’il n’y a pas d’intention de ramener le cheval en Belgique, le formulaire de « demande d’exportation définitive » doit être envoyé à la « Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen ». Dans tous les cas, ces opérations doivent être effectuées avant le déplacement physique du cheval. Voir également http://www.bgalopf.be/Docs/EXPORTATIONDEFINITIVEWHFR.pdf Chevaux entraînés en Belgique allant courir à l’étranger Dispositions Générales : Tout entraîneur qui fait courir un cheval dans une course à l'étranger doit s'assurer que l'autorité de course du pays organisant la course a bien reçu une « racing clearance notification » (RCN) où l’autorité du pays d’enregistrement atteste que:

a) le cheval est libre de restrictions

b) l’entraîneur est dûment agréé

c) le propriétaire est dûment enregistré et n’a pas de dettes.

Si le cheval, l'entraîneur ou le propriétaire font l'objet d'une restriction, l'autorité du pays d’enregistrement en informera l’autorité organisatrice et l'entraîneur du cheval. Si l’autorité organisatrice ne reçoit pas d'autorisation pour un cheval déclaré, elle peut imposer une amende et/ou refuser d'autoriser le cheval à participer à la course. Si le cheval est autorisé à courir sans « clearance » et que des irrégularités apparaissent par la suite liées à la « clearance », le cheval peut être passible de disqualification. Une RCN doit être reçue par écrit par courrier électronique ou par fax à l'autorité organisatrice au plus tard le jour de la déclaration (c'est-à-dire la dernière action requise par un entraîneur ou son représentant pour participer à la course). Les autorités devraient traiter les demandes de délivrance de RCN au plus près de la veille de la déclaration afin de minimiser l'écart entre l'émission de la RCN et la course. Les autorités peuvent rejeter les demandes qu'elles jugent déposées trop longtemps avant la déclaration. Les RCN’s ne peuvent être acceptées qu’aux moments où l’autorité organisatrice de course est ouverte. Voir également http://www.bgalopf.be/Docs/RCNWH_BIL.pdf 17

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La période de validité maximum d’un RCN est de 90 jours. Si un cheval reste hors de la Belgique pour une période de plus de 90 jours, son entraîneur doit demander à la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop de proroger les dispositions. Un RCN devient non valable si le cheval change de propriétaire ou d’entraîneur après sa délivrance. Dans ce cas un nouveau RCN sera exigé. Le RCN devient également non valable dès que le cheval quitte le pays de l’Autorité organisatrice de la course. Un RCN n’est pas émis pour une course à l’étranger avant lieu le même jour que celui pour lequel un cheval a été déclaré partant en Belgique. Dispositions Particulières : Lorsqu’un cheval doit participer à une seule course à l’étranger, avant de revenir en Belgique : l’entraîneur doit demander pour chaque course à la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop d’envoyer un RCN à l’Autorité organisatrice de la course. Lorsqu’un cheval doit participer à plusieurs courses à l’étranger dans un même pays, avant de revenir directement en Belgique, il est inutile d’envoyer un nouveau RCN à chaque fois que le cheval court. L’entraîneur doit demander à la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop, avant la première course du cheval dans ce pays, d’envoyer un RCN à l’Autorité organisatrice de la course. Cette demande doit mentionner la période et l’hippodrome du séjour à l’étranger. La durée de validité d’un tel Certificat est de 90 jours au maximum, à moins qu’entretemps, l’entraîneur ou le propriétaire du cheval ait changé ; dans ce cas, un nouveau RCN devra être demandé. Le RCN devient caduc dès que le cheval quitte le pays organisateur de ces courses. Engagement à l’étranger L’entraineur est tenu de faire parvenir à l’autorité hippique du pays concernant, les relevés de performances des chevaux avec les engagements. Même si la dernière course était courue en ce pays, il faut ajouter la performance ou, au moins: "dernière performance le (date) à (hippodrome)". Chevaux entraînés à l’étranger venant courir en Belgique Dispositions générales Ne sont admis à courir en Belgique, sauf conditions contraires, que les chevaux inscrits au Stud Book du pays où ils sont nés et munis d’un passeport. Les engagements, les déclarations de forfaits de partant et de monte doivent se faire de préférence on- line ou dans le cas par écrit, y compris les fax et l'E-mail et doivent contenir les détails suffisants pour identifier le cheval. Un frais administratif de 10 € sera facturé pour les chevaux pour lesquels l'engagement n'est pas fait on-line. Si un engagement n'est pas enregistré en raison de l'inobservation de ces obligations, aucun recours ne peut être exercé. Engagements Pour qu'un cheval entraîné hors de Belgique puisse être engagé pour la première fois dans une course publique en Belgique les informations suivantes doivent parvenir à la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop à la clôture des engagements de la course :

- la désignation complète du cheval comprenant le nom, le sexe, l'âge, la robe, l'origine (père,

mère, père de mère), le suffixe du pays de naissance et le nom du ou des naisseurs;

- le nom, l’adresse et les couleurs de la personne ou de l’association, propriétaire du cheval;

- le nom et la date de la réunion;

- le nom de la course.

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Relevé de performances Le Propriétaire ou l'entraîneur d'un cheval entraîné à l'étranger doit joindre à tout engagement le relevé complet des performances du cheval. Ce relevé devra, s'il y a lieu, être complété jusqu'à la veille de la déclaration des partants. Peut être déclaré non valable, l’engagement souscrit pour un cheval entraîné hors de Belgique ayant couru hors de Belgique, si le relevé complet de ses performances n’est pas joint à l’engagement. Contrôle d'identité et contrôle sanitaire Le passeport ou un livret signalétique précisant le nom, les origines, l'âge, le pays de naissance et le signalement détaillé et précis, doit être présenté pour tout cheval introduit en Belgique, et comporter les mentions de vaccinations contre la grippe équine, conformément aux dispositions du Code et Règlement des Courses au Galop. Ce document doit être accompagné, le cas échéant par le certificat sanitaire établi conformément aux règles en vigueur dans le pays concerné. Chevaux entrainés en Belgique ayant couru à l’étranger Lors d’un premier engagement en Belgique, il y a lieu de joindre le formulaire prévu à cet effet qui se trouve sur le site web de la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop. Peut être déclaré non valable l'engagement d’un cheval ayant couru à l’étranger, si toutes ses performances ne sont pas transmises à la Fédération Belge des Courses Hippiques - avant ou en même temps que l’engagement, puis, si nécessaire, avant la clôture de la déclaration des partants. Conditions de qualification des personnes montant dans une course Aucune personne ne peut monter dans une course publique régie par le présent Code et Règlement sans être titulaire soit d’une licence de jockey, de jockey à décharge, d’apprenti, soit d’une autorisation de monter en qualité de gentleman-rider ou de cavalière, délivrée par le Conseil d’Administration, ou hors de Belgique, par les autorités hippiques dont les pouvoirs correspondent dans leur pays respectif à ceux de la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop. Les conditions particulières d’une course (plate ou à obstacles) peuvent préciser que celle-ci est réservée aux personnes titulaires d’une autorisation de monter particulière et / ou aux personnes ayant ou n’ayant pas, soit monté, soit gagné un nombre déterminé de courses en Belgique et à l’étranger. La responsabilité de la qualification de la personne incombe exclusivement au propriétaire du cheval. Un gentleman-rider ou une cavalière peut monter dans une course, qui ne lui est pas réservé, qu’un cheval qui lui appartient partiellement ou intégralement ou loué s’ils ont monté dans au moins cinq courses officielles de plats ou d’obstacles. Les gentlemen-riders et les cavalières qui ont gagné au moins 5 courses sont autorisés à participer aux courses de plat réservées aux jockeys professionnels et apprentis. Sauf pour les chevaux qui appartiennent partiellement ou intégralement au gentlemen-rider/cavalière en question, ou loué par eux-mêmes, les propriétaires qui font monter un gentleman-rider ou cavalière, dans des courses qui leurs sont pas réservées:

• sont tenus de verser 50% du montant correspondant au montant forfaitaire prévue pour la

monte d’un jockey au Royal Club des Gentlemen-Riders et des Cavalières de Belgique et 50% des primes éventuelles reçues en victoires et en places prévues pour la monte d’un jockey

• sont tenus de verser 50% du montant correspondant au montant forfaitaire prévue pour la

monte d’un jockey et 50% des primes éventuelles reçues en victoires et en places prévues pour la monte d’un jockey à la Caisse de formation et de prévoyance des jockeys, apprentis, jockeys à décharge, gentlemen-riders/cavalières. 19

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Sauf pour les chevaux qui appartiennent partiellement ou intégralement au gentlemen-rider/cavalière en question, ou loué par eux-mêmes, les propriétaires qui font monter un gentleman-rider ou cavalière, dans des courses qui leur sont réservées payeront un montant forfaitaire de €40 au Royal Club des Gentlemen-Riders et des Cavalières de Belgique. Lorsqu’un jockey, gentleman-rider ou cavalière est entraîneur, il ne peut monter un cheval qui n’est pas entraîné par lui même quand à cette même course un ou plusieurs des chevaux (qu’il entraîne) y prennent part . En outre, il ne peut pas monter un cheval qui ne lui appartient pas dans une course à laquelle participe un cheval dont il (elle) est propriétaire en totalité ou en partie. Seuls les jockeys, jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-riders et cavalières ayant reçu leurs licences définitive, peuvent participer aux courses à l’étranger. Conditions spécifiques pour monter dans les courses premium Seuls les jockeys, jockeys à décharge et apprentis ayant reçu leurs licences définitives ou qui ont au moins gagné dans une course publique de plat ou d’obstacle, sont autorisés à monter dans les courses des 2 ans et dans les courses Premium de 5000€ et plus (nominal). Décharges pour les personnes montant dans une course Principe général Les jockeys à décharge et les apprentis qui n'ont pas gagné 20 courses et les gentlemen-riders et cavalières qui n'ont pas gagné 3 courses bénéficient d'une décharge dans certaines courses. Pour les jockeys à décharge cette décharge s’applique uniquement jusqu’à l’âge de 25 ans. Seuls les jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-riders et cavalières, titulaires d'une licence délivrée par la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop peuvent bénéficier d'une décharge. Les remises de poids pour les personnes autorisées à monter dans une course, sont indépendantes des surcharges ou des remises de poids attribuées aux chevaux et viennent en diminution. La décharge de poids dépend du nombre de courses gagnées dans les courses publiques en Belgique et à l'étranger. Lorsqu'un apprenti ou un jockey à décharge ne bénéficie plus de cette décharge de poids en raison du nombre de victoires remportées, il n'est plus admis à monter dans les épreuves réservées soit aux jockeys à décharge, soit aux apprentis. Lorsqu’un apprenti change de maître d'apprentissage, il ne peut bénéficier de la remise de poids qu'à partir du deuxième jour suivant la date de dépôt auprès de la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop du contrat qui le lie au nouvel entraîneur. Lorsque le maître de stage ou d'apprentissage cesse son activité, l'apprenti associé à ce dernier conserve le bénéfice de la remise de poids s'il (elle) signe immédiatement un contrat de stage avec un nouve entraîneur qui est alors considéré comme son maître de stage ou d'apprentissage. Les changements de catégorie pour l'application des remises de poids ainsi que les qualifications ou exclusions dues au nombre de victoires remportées par les jockeys à décharge et les apprentis doivent tenir compte des victoires acquises jusqu'à la veille de la clôture définitive des déclarations de monte de la course. 20

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Le bénéfice des remises de poids ne s'étend pas aux courses dont les conditions particulières mentionnent que le bénéfice de ces remises de poids n'est pas applicable. Lorsque les conditions particulières d’une course accordent une remise de poids selon le nombre des montes ou des victoires des personnes montant dans la course, doivent être pris en compte les montes et les victoires dénombrées jusqu’à la veille de la course. Les personnes titulaires d’une autorisation de monter délivrée par la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop et ayant monté à l'étranger sont tenues, avant de remonter en Belgique, d'informer la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop du nombre de courses qu'elles ont montées et/ou remportées à l'étranger. Les jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-riders et cavalières qui bénéficient d’une décharge sont obligés de la prendre (en tenant compte de l’éventuel poids supplémentaire de 1,5 kg). Si la décharge n’est pas déclarée, une décharge de 0,5 kg sera indiquée. Valeurs des décharges Jockeys à décharge Sauf déclarations contraire repris dans les conditions de courses, les jockeys à décharge de moins de 25 ans et qui n’ont pas gagné vingt courses, bénéficient d’une décharge de 3 kilos dans toutes les courses ayant une valeur nominale de < 5000€. Gentlemen-riders et Cavalières Dans toutes les courses à obstacles ouvertes aux jockeys et aux gentlemen-riders et cavalières, les gentlemen-riders et les cavalières bénéficient d'une décharge de 2 kilos. Dans les courses réservées aux gentlemen-riders et/ou cavalières, même lorsqu'il s'agit d'un handicap, les gentlemen-riders et les cavalières n’ayant pas gagné 3 courses bénéficient d'une décharge de 2 kilos. Ces décharges ne s’appliquent pas dans les courses de plat où les gentlemen- riders et/ou cavalières participent au même titre que les jockeys. Apprentis Dans toutes les courses de plat, les apprentis ont droit à une décharge de 3 kilos pour autant qu'ils n'aient pas remporté 20 courses. En outre, les apprentis qui montent pour le compte d'un propriétaire ou d'un entraîneur professionnel auquel ils sont liés par contrat (maître d’apprentissage) bénéficient d'une décharge supplémentaire d'un kilo tant qu'ils n'ont pas remporté 40 courses. En cas de litige entre le premier maître de stage ou d’apprentissage et son apprenti, la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop peut, après examen du dossier, décider si l’apprenti peut continuer ou non, à bénéficier du décharge de poids supplémentaire d’un kilo, pour le compte de son nouveau maître de stage ou d’apprentissage. Vêtements et équipement Aucun jockey n'est autorisé : à porter des vêtements ou équipements qui n’ ont pas été approuvés par la FBCH-Galop ou omettre de porter des vêtements ou équipements exigés par le BFP Gallop ou qui sont raisonnablement censés être portés. Les éperons ne sont pas autorisés dans les courses. 21

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Chaque jockey porte les protections adéquates pour la tête, le corps et les yeux.

1. Casques de protection autorisés

Ils doivent obligatoirement être conformes à une des normes suivantes : o CE EN 1384/2017 o VG 101.040 2014-2012 Précautions et recommandations :

- Il est nécessaire de remplacer le casque si celui-ci a été soumis à un choc important, même s’il ne

présente pas de dommage apparent.

- Le casque doit être maintenu par une sangle jugulaire passant sous le menton qui doit être attachée

en permanence quand le cavalier est à cheval.

- Il est recommandé par les fabricants de casque de changer son casque au moins tous les 5 ans même

si celui-ci n’a jamais été endommagé.

2. Gilets de protection autorisés

Ils doivent être conforme à la norme CE – EN 13158/2009, Niveau 2. Le gilet de protection doit être intact et ne peut être modifié en aucune façon. Une tare de 1.5 kg est prévue. Il ne doit pas être relié ou attaché à la sangle ou à la selle.

3. Bottes autorisées

Une botte doit comprendre :

- une semelle semi-rigide avec ou sans talon ;

- un talon à l’arrière de la semelle permettant de maintenir la tige souple, dont la longueur se situe

entre la moitié du mollet et le bas du genou ;

- de couleur noire, une couleur unie ou discrète est autorisée

Sont interdites dans les courses : Le port de bottes en mauvais état ne peut plus être autorisé car ceci ne garantit pas la sécurité des personnes qui les portent, ni la régularité des courses et ne reflète pas une image serieuse des courses. La pesée Pesée avant la course : Une tare de 1,5 kg compense la pesée du gilet de protection. Du 1er novembre jusqu’à fin février, les jockeys, jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-riders et cavalières bénéficient d'une tare supplémentaire de 0.5 kg Une tare de 0.5 kg supplémentaire est prévue dès lors que la température enregistrée par la Société organisatrice le jour de la course est supérieur ou égale à 25 degrés Celsius. Les différences de poids étant constatées sans tenir compte des dépassements inférieurs à ½ kg par rapport au poids déclaré, un dépassement de poids constaté peut être supérieur à 1 kg ½ mais doit rester inférieur à 2 kg. Pesée après la course : Les jockeys, jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-riders et cavalièresdes sept premiers chevaux classés à l’arrivée doivent faire contrôler leur poids après la course. Sera distancé le cheval dont le jockey, jockey à décharge, apprenti, gentlemen-rider ou cavalière se présente à un poids inférieur à celui enregistré à la pesée précédant la course, sauf s’il reste supérieur ou égal au poids résultant des conditions de la course. 22

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Les jockeys, jockeys à décharge, apprentis, gentlemen-riders et cavalières dont le poids enregistré lors de la pesée après la course est supérieur de 800 grammes au poids résultant des conditions de la course et l’application des éventuelles surcharges et/ou décharges, seront sanctionnés par une interdiction de monter. Cependant, lorsque la température extérieure est défavorable (fortes précipitations et projections) et que tous les jockeys reviennent avec un poids plus élevé, les commissaires, compte tenu de leur statut, ne pénaliseront pas les jockeys. Les dépassements de poids constatés après la course ne peuvent entraîner le distancement du cheval. Usage abusif de la cravache Utilisations de la cravache qui sont interdits et donc sanctionnées.

- Plus de quatre coups dans le parcours entier.

- En utilisant la cravache avec le bras au-dessus de la hauteur de l'épaule.

- En utilisant la cravache dans la mesure de causer des blessures.

- En utilisant la cravache avec une force excessive.

- En utilisant la cravache sur un cheval qui a passé la ligne d’arrivée.

-En utilisant la cravache sur un cheval qui n'est à l'affiche aucune réponse.

- En utilisant la cravache avec une fréquence excessive. (rappel dans moins de quatre foulées)

- En utilisant la cravache sur le flanc du cheval, ou sur n'importe quelle partie de la tête de cheval, ou

à proximité de la tête.

- En utilisant la cravache devant la selle tandis que la cravache est maintenu en position de coup

droit, à moins que des circonstances exceptionnelles l'emporter.

• toute sollicitation portée sur l’épaule ou l’encolure du cheval sera comptabilisée dès lors que le

jockey ne tient pas les rênes dans les deux mains,

• à l’appréciation des Commissaires de courses, ne sera pas considéré comme un usage

manifestement abusif, le cas d’un jockey qui utilisera sa cravache pour des raisons de sécurité (correction de la trajectoire du cheval), Applicabilité de la sanction "Mise à pied" Jockeys Une mise à pied imposé par les commissaires de course prend effet dès la prochaine course pour laquelle la période d’inscription n’est pas encore expirée et pour laquelle une course ou plusieurs courses pour jockeys sont prévues au programme. Gentlemen-Riders et Cavalières Une mise à pied imposé par les commissaires de course prend effet dès la prochaine course pour laquelle la période d’inscription n’est pas encore expirée et s'applique jusqu'à la prochaine journée de course(s) pour lesquels une course ou plusieurs courses sont prévues au programme pour les Gentlemen-Riders et Cavalières 23

p. 27

La procédure “Whereabouts” Domaine d'application La procédure “Whereabouts” s'applique à tout cheval qui est

- enregistré dans le Stud Book belge du cheval pur-sang anglais et qui n’est pas exporté;

- enregistré à la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop comme étant importé

temporairement ou définitivement; et déclaré ou non à l’entraînement. Obligations pour les entraîneurs Quand un cheval rejoint l’établissement d’un entraîneur, celui-ci a trois jours, en utilisant le formulaire "Déclaration des chevaux à l’entraînement/Déclaration de Mutation ", pour déclarer que le cheval est dorénavant sous sa garde et son contrôle. Quand un cheval quitte l’établissement d'un entraîneur, ou en cas de changement du statut d’entrainement, l’entraîneur a trois jours, en utilisant le formulaire "Déclaration des chevaux à l’entraînement/Déclaration de Mutation ", pour déclarer que le cheval est transféré sous la garde et contrôle de son propriétaire (sans licence d’entraîneur) ou vers un autre entraîneur (y compris un propriétaire/ entraîneur) ou que le cheval est sorti d’entraînement. En plus des informations obligatoires concernant les lieux de stationnement d’un cheval, la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop peut exiger à tout moment que l’entraîneur fournisse des informations supplémentaires sur le stationnement de ce cheval qui seraient éventuellement nécessaires pour que la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop puisse contrôler le cheval à tout moment. Quand un cheval est sorti d’entraînement sans que son entraîneur l’ai déclaré à a Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop que ce cheval n’est pas déclaré dans les trois jours comme étant sous la garde et le contrôle d’une autre personne, l'entraîneur concerné reste considéré comme en étant la personne responsable. Obligations pour les propriétaires enregistrés à la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop (ne disposant pas d’une licence d’entraîneur). Quand un cheval est déclaré comme étant sous la garde et contrôle d'un propriétaire qui est enregistré à la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop mais qui ne dispose pas d’une licence d’entraîneur, la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop peut exiger à tout moment que ce propriétaire fournisse les informations nécessaires sur le lieu exact où le cheval est stationné en permanence. Quand un cheval est déclaré comme remis à l’entraînement, une période de minimum quinze jours consécutifs, à compter du jour de la déclaration, devra être respectée avant le jour de la course à laquelle il doit participer. Quand le cheval n'est plus sa propriété ou quand le cheval termine sa carrière de course à titre définitif, la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop doit en être averti sans délai par le propriétaire. 24

p. 28

Obligations pour les éleveurs et pour les propriétaires de chevaux importés qui ne sont pas encore déclarés à l’entraînement en Belgique. Les éleveurs de chevaux belges et les propriétaires de chevaux importés qui ne sont pas encore déclarés à l’entraînement en Belgique, doivent se conformer aux obligations relatives à la fourniture d'informations sur les lieux de stationnement de ces chevaux, telles que prévues dans le paragraphe sur les « Obligations pour les propriétaires enregistrés à la Fédération Belge des Courses Hippiques – Galop (ne disposant pas d’une licence d’entraîneur) ». Quand le cheval est vendu à un tiers, la vente doit être notifiée sans délai au Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop en indiquant l'acheteur (y compris son adresse complète et numéro de téléphone). Conséquences Le cheval qui n’est déclaré nulle part à l’entraînement ou qui est sorti d’entrainement plus de 3 jours, devra respecter une période d’entraînement de minimum quinze jours consécutifs, à compter du jour de sa déclaration à l’entraînement ou de remise l’entraînement, avant le jour de la course à laquelle il doit participer. Le cheval qui est déclaré comme sorti définitivement d’entraînement devra respecter une période d’entraînement de minimum 6 mois consécutif à compter du jour de sa déclaration de remise à l’entraînement, avant le jour de la course à laquelle il doit participer. Le cheval qui, pendant un contrôle par la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop, ne se trouve pas dans le lieu de stationnement déclaré (à l'exception de cas de force majeure ou d’absence justifiée), est interdite courir pendant un mois. L’entraîneur ou le propriétaire concerné peut être saisi par la Commission de Discipline à la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop. En outre, cet entraîneur ou ce propriétaire doit, dans les 24 heures après la notification par la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop, confirmer le lieu exact de stationnement du cheval afin que la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop puisse faire procéder éventuellement à une analyse anti dopage. 25

p. 29

Annexe A

DIRECTIVES DES HANDICAPS

DÉFINITIONS

Handicapping Une méthode pour déterminer les différents poids que les chevaux de différents niveaux dans une course de handicap doivent porter, afin qu’ils participent avec compétitivité en ayant une chance raisonnable de gagner, à condition qu’ils participent au meilleur de leur forme et dans des conditions optimales. Une course de handicap est une course dans laquelle tous les chevaux portent un poids attribué par un handicapeur, dans le but de leur offrir une chance égale de gagner. La valeur du handicap est une traduction numérique en kilogrammes ou en demi-kilogrammes concernant le niveau de chaque cheval inscrit en tenant compte de ses performances précédentes. Dans les courses à handicap accessibles pour toutes les catégories d’âges, de multiples références peuvent être déterminée pour tenir compte du poids selon l’âge. Les poids attribués aux chevaux inscrits dans une course de handicap sont calculés par l’addition ou la déduction de la valeur comme attribué à chaque cheval avec une constante appelé "référence du handicap".

CONDITIONS DE QUALIFICATION POUR LES COURSES DE HANDICAP ET A LA

CLOTURE DE L’INSCRIPTION INITIALE

1. Les chevaux qui n’ont pas de handicap en Belgique ni à l’étranger ;

en Belgique

- ou bien avoir couru deux fois, dont au moins une fois avoir gagné,

- ou bien s’être placé deux fois dans les quatre premiers,

- ou bien avoir couru au moins trois fois

2. Les chevaux qui ont un handicap en Belgique ou à l’étranger.

Les conditions ci-dessus pour la qualification peuvent être complétées pour certains handicaps avec des conditions de qualification spécifiques, qui sont reprises dans les conditions générales ou spécifiques de la course concernée. 26

p. 30

VALEUR POUR LES COURSES BELGES

Dans les courses faisant mention dans les conditions de la course d’une valeur handicap, celle prise en considération est la valeur affectée dans la même spécialité (plat ou obstacle) que la course et en obstacle dans la même discipline (haie ou steeple), à la date de l'engagement initial ou supplémentaire (lorsqu'un cheval est supplémenté) de la course. La valeur initiale du handicap pour les courses belges est déterminée par l’handicapeur suivant la condition de qualification 1. ci-dessus ou, en l’absence, sur base du tableau de conversion. si le cheval a déjà une valeur d'handicap à l'étranger. Pour les chevaux qui ne possède une valeur d’handicap qu’à l'étranger et qui ne répondent pas à la condition de qualification 1., la valeur du handicap du pays de la dernière performance sera reprise, éventuellement adaptée par l’handicapeur selon les performance(s) dans les courses belges. Pour les pays où une distinction est faite entre une valeur de Sand, AW, PSF ou Turf, la valeur la plus élevée sera convertie.

MODIFICATIONS DE LA VALEUR HANDICAP

1) Général

a. La valeur est déterminée au moment de l’engagement initiale et peut différer de la dernière valeur

publiée sur le site Web.

b. Si un cheval gagne après son engagement initiale, l’engagement du cheval reste valable, mais la

valeur de l’handicap au moment de l’engagement initiale augmente de 3 kg.

c. Un cheval qui gagne et qui est supplémenté après publication des poids d’un handicap, portera 3 kg

de poids en plus que la valeur qu’il aurait reçue lors de l’engagement initiale pour ce handicap.

d. Un cheval qui a couru après la publication des poids et qui n'a pas gagné se verra attribuer la valeur

qu'il avait au moment de l'inscription initiale pour ce handicap, sauf si cette course a eu lieu à l'étranger et que la valeur du handicap y a été augmentée.

e. Dans des courses handicaps réservées aux Gentlemen Riders et/ou Cavalières et sauf clauses

contraires précisées dans les conditions particulières de la course, la valeur handicap - des vainqueurs sera augmentée d'un kilogramme. - des autres chevaux partants n’est pas modifiée.

f. Un cheval acheté dans une course à réclamer ne voit pas sa valeur modifiée à la baisse.

2) Courses en Belgique

Pour les courses en Belgique, la valeur d’un cheval peut être revue, à la suite de sa ou ses prestation(s) dans ces courses, à la hausse ou à la baisse. La valeur d’un cheval à la suite d’une course immédiatement après une victoire n’est pas réduite.

3) Courses à l’étranger

a. La valeur de l’handicap d’un cheval qui a couru ses deux dernières courses à l’étranger, n’est pas

modifiée, à moins que le cheval gagne une ou les deux dernières ou sauf si cette course a donné lieu à une augmentation de sa valeur handicap. 27

p. 31

b. Si un cheval court ses trois dernières courses ou plus à l’étranger, la dernière/ la plus récente valeur

du handicap à l’étranger est prise en compte et modifié sur base de la table de conversion.

c. Pour les pays où une distinction est faite entre une valeur de Sand, AW, PSF ou Turf, la valeur la

plus élevée sera toujours convertie.

d. Un cheval qui a couru après la publication des poids et qui n'a pas gagné se verra attribuer la valeur

qu'il avait au moment de l'engagement initiale à ce handicap, sauf si cette course a donné lieu à une augmentation de sa valeur handicap.

4) Absence

La baisse de la valeur pour une absence en compétition est de 2 kg pour une année (365 jours) ou plus, soit 1 kg pour 6 mois (182 jours) et 1 livre pour 3 mois (91 jours). La valeur et la durée sont déterminées au moment de « l’engagement »..

5) Modification de poids après publication

En principe, les poids ne sont plus modifiés après la publication de ceux-ci. Exceptions : La gestion journalière de la Fédération Belge de Courses Hippiques - Galop peut autoriser l'attribution d'un poids à un cheval engagé, mais dont le nom et le poids n'ont pas été publiés pour cause de négligence ou d'erreur technique et qui n’ont donc pas été considérés comme qualifiés après publication des poids. Ils peuvent également permettre des modifications jusqu'à la veille de la clôture définitive de la déclaration des partants, suite à une erreur technique ou copie incorrecte d’un poids publié.

6) Divers

La valeur attribuée, sur notre territoire et/ou celle attribuée à l’étranger lors de la publication des poids ne devient effective si le cheval a effectivement couru la course dans laquelle il a été validé. La valeur du handicap d'un cheval qui a couru en Belgique uniquement dans des courses à conditions ne sera pas publiée dans la liste des handicaps. Les courses courues sont indiquées avec *** dans la liste. Les mentions sur les sites internet étrangers concernant la valeur du handicap des courses belges pour les chevaux enregistrés en Belgique par la FBCH-Galop ne sont pas pertinentes.

7) La valeur minimale

La valeur d’un cheval ne peut être inférieure à 15 kg.

8) Comité du handicap

Seules les questions et les recours contre une valeur handicap attribuée qui sont adressés par écrit (mail ou lettre) à la Fédération Belge des Courses Hippiques - Galop seront pris en considération. En ce qui concerne les poids attribués pour les courses, le recours doit être introduit avant la date limite prévue pour la déclaration des partants et il sera traité par la commission handicap. 28

p. 32

En ce qui concerne le poids attribué après une course, le recours doit être introduit dans les 8 jours suivant le jour de la course en question et sera traité par la commission handicap. La décision sera communiquée à la personne concernée par écrit (courrier postal ou e-mail).

9) Exclusion pour dopage

Si un cheval est exclu pour dopage, il maintient son handicap. 29

p. 33

Tableau de Convertion

UK HG GAG

72 33 71 71 32,5 70,5 70 32 70 69 31,5 69,5 68 31 69 67 30,5 68,5 66 30 68 65 29,5 67,5 64 29 67 63 28,5 66,5 62 28 66 61 27,5 65,5 60 27 65 59 26,5 64,5 58 26 64 57 25,5 63,5 56 25 63 55 24,5 62,5 54 24 62 53 23,5 61/61,5 52 23 60,5 51 22,5 60 50 22 59/59,5 49 21,5 58,5 48 21 58 47 20,5 57/57,5 46 20 56,5 45 19,5 56 44 19 55/55,5 43 18,5 54,5 42 18 54 41 17,5 53/53,5 40 17 52,5 39 16,5 52 38 16 51/51,5 37 15,5 50,5 36 15 50 30

p. 34

Annexe B

TARIFS 2025

Enregistrement Couleurs 500 Pseudonyme 500 Association 100 Changement de couleur et/ou propriétaire 250 Provision de compte initiale 500 Garantie 800 Enregistrement initiale comme entraîneur/ entraîneur privé ou entraîneur/propriétaire 30 Cotisations annuelles Propriétaire Actif (2 cartes de membres inclus) 450 En sommeil 165 Jockeys/Jockeys à décharge/ Apprentis/ Gentlemen-Riders & Cavalières 50 Entraîneur Professionnel, Privé (2 cartes de membres inclus + 1 carte lad/4 chevaux inclus) & Entraîneur/Propriétaire (+1 carte lad/4 chevaux inclus) 200 Enregistrement online 30 Bookmaker 800 Divers Déclaration par cheval à l’entraînement (annuellement) 20 Régistration de Vente 100 Régistration de Location (à charge du locataire) 100 Régistration d’Association par associé 100 GNM et BCN 75

RCN 75

RCN meeting 100 RCN non ou demandé trop tard (dont 25€ à charge de l’entraineur) 100 Certificat d’exportation (exportation définitive) 100 Régularisation Certificat d’Exportation (A partir de 30 jours SUIVANT l’exportation physique) 150 Frais Adm.rappel Office Central 10 Déclarations partants/monte trop tard (par cheval) 50 Frais par virement bancaire 5 Frais RdC par mail 5 Entrainement Startingbox 50 31

p. 35

Annexe C

DISTANCES DISPONIBLES À MONS - GHLIN

- 950m départ sortie tournant chemin de fer/vertrek uitgang bocht spoorweg

- 1550m départ face tribunes/

- 2100m départ avant tournant final+1 tour(*)

- 2300m départ mi-ligne d’en face+1 tour/ + 1 ronde

- 2850m départ mi-ligne droite+2 tours/

- 3200m départ ligne d’en face+2 tour/

- 4000m départ poteau + 3 tours/

(*) à éviter pour des lots nombreux

DISTANCES DISPONIBLES À OSTENDE

- 100m départ ligne droite

- 1200m départ ligne d’en face

- 1600m départ face aux tribunes + 1 tour

- 1800m départ face aux tribunes + 1 tour

- 2100m départ mi- ligne droite + 1 tour

- 2200m départ mi-ling droite + 1 tour

- 2400m départ début ligne drite + 1 tour

- 2700m départ d’en face + 1 tour

- 3200m départ ligne d’en face + 2 tours

- 4000m départ ligne d’arrivée + 3 tours

DISTANCES DISPONIBLES À WAREGEM (courses de plat)

- 1600m départ 100m avant le tournant

- 2200m départ avant le tournant final + 1 tour

- 2700m départ mi- ligne d’en face + 1 tour

32

p. 36

Annexe D

OEILLÈRES – BLINKERS

Les œillères ne peuvent pas couvrir Blinkers mogen niet meer dan 50% plus de 50 % de l’oculaire. La largeur van het oculair bedekken en de cup de la cup ne peut pas dépasser 6 cm. mag niet breeder zijn dan 6 cm. Chaque cheval muni d’œillères doit Elk paard dat met blinkers uitgerust is , avoir une vue complète vers l’avant et moet een volledig zicht naar voor en périphérique. naar de zijkant hebben. Les commissaires de courses peuvent De Rencommissarissen kunnen de ordonner d’enlever les œillères s’ils verwijdering van de blinkers gelasten considèrent que les conditions de piste indien zij oordelen dat de staat van de le nécessiterait. Alternativement les piste zulks zou vereisen. Als alternatief commissaires de courses peuvent kunnen de Rencommissarissen hun autoriser leur substitution avec des vervanging met open oogkleppen œillères ouvertes. toelaten. Les œillères sont attachées avec des Blinkers moeten met gespen of clips boucles ou des clips de verrouillage. vastgemaakt zijn. One-Cupped œillères peuvent être Blinkers met één cup mogen gebruikt utilisées. L’entraineur doit aviser les worden. De trainer moet aan de commissaires de courses de quel côté rencommissarissen meedelen aan le cup va être porté. welke kant de cup gedragen zal worden. 33

p. 37

VISORS

Visors doivent être conformes aux exigences Visors moeten voldoen aan de vereisten voor pour les œillères (voir ci-dessus) à condition blinkers (zie hiervoor) op voorwaarde dat niet que pas plus de 50 % de la cup est découpés. meer dan 50% van de cup mag verwijderd worden. Visors sont attachés avec des boucles ou des clips. Visors zijn met gespen of met clips vastgemaakt One-Cupped Visors peuventt être utilisés. L’entraineur doit aviser les commissaires de Visors met één cup mogen gebruikt worden. courses de quel côté le cup va être porté. De trainer moet aan de rencommissarissen meedelen aan welke kant de cup gedragen zal worden. 34

p. 38

OOGBESCHERMERS – PROTECTION OCULAIRE

35

p. 39

Pacifiers doivent être fabriqué Pacifiers moeten d’une maille forte qui reprend sa vervaardigd zijn uit een forme normale après sterke maas die na compression. compressie terug zijn normale vorm aanneemt. Les commissaires de courses peuvent ordonner le retrait des De Rencommissarissen pacifiers, s’ils considèrent que les kunnen de verwijdering van conditions de piste le de pacifiers gelasten indien nécessiteraient. (Par exemple zij oordelen dat de staat van chez des projections de sable) de piste zulks zou vereisen (bijvoorbeeld bij opspattend zand).

OEILLÈRES AUSTRALIENNES - AUSTRALISCHE BLINKERS

Australische blinkers Œillères australiennes doivent moeten uit schapenwol être fabriquées de peaux de gemaakt zijn en mogen mouton en ne peuvent pas niet langer dan 270 mm dépasser 270mm de longueur zijn en met een redelijke et être d’une épaisseur dikte die een voorwaarts raisonnable pour permettre en perifeer zicht toelaat. une vue complète vers l’avant et périphérique. Australische blinkers moeten aan de kaakriem Œillères australiennes doivent van het hoofdstel être fixés aux montants de la bevestigd worden. bride. Australische blinkers Œillères australiennes ne peuvent pas être utilisé en mogen niet in combinatie combinaison avec des met oogkleppen of visors œillères ou visors. gebruikt worden. 36

p. 40

BONNET - KAP

Les bonnets doivent être Een kap moet uit een waterdicht fabriquées de matériel materiaal, vinyl of doek imperméable ; vinyle ou toile, et vervaardigd zijn en moeten met doivent être fixé par une boucle een gesp of clip worden ou un clip de verrouillage. bevestigd . Aucune matière étrangère ne doit Geen vreemd materiaal mag in être inséré dans les oreilles d’un de oren van een paard dat een cheval portant un cache-oreilles oorkap draagt ingebracht worden

BOUCHONS - OORDOPPEN

Lorsqu’un cheval vient au Wanneer een paard met départ avec des bouchons oordoppen aan de start komt d’oreille, ils ne peuvent pas être mogen deze tijdens de ren enlevés lors de la course et niet verwijderd worden en doivent rester en place jusqu'à moeten in plaats blijven tot ce qu’après que le cheval a été het paard na de ren dessellé après la course. afgezadeld is. Les bouchons ne peuvent pas Oordoppen mogen niet être utilisés en même temps tezamen met oorkleppen qu’un cache-oreilles gebruikt worden

PEAU DE MOUTON - NEUSBAND

Les peaux de mouton doivent Een neusband moet van wol être faits de laine et doivent avoir gemaakt worden met een une épaisseur raisonnable pour redelijke dikte die voldoende zicht permettre une vue adéquat. toelaat. Le peau de mouton doit être Dient op het neusbeen positionné sur l’os nasale au halverwege de neusgaten en de milieu entre les narines et les ogen aangebracht te worden yeux. geplaatst. 30

p. 41

COMBINAISONS - COMBINATIES

31

p. 42

ATTACHE-LANGUE - TONGSTRAP

Des attaches-langue doivent Tongstraps moeten ofwel être soit des bas en nylon, soit nylonkousen zijn ofwel een des bandes en cuir ou en riem uit leder of rubber en ze caoutchouc et leur largeur moet ten minste 15mm minimum est de 15mm. breed zijn. Les attaches-langue doivent Tongstraps moeten rond de être enroulée autour de la tong alle tong banden zijn langue et, ou bien attaché au als lus rond de tong en ofwel mors ou bien fixé autour de la vastgemaakt aan het bit of mâchoire. beveiligd rond de kaak. Les attaches-langue doivent Tongstraps moeten op ieder être clairement visibles à tout ogenblik duidelijk zichtbaar moment. zijn. Les lips de langue doivent être De lippen moeten uit rubber en caoutchouc et fixées au bestaan en aansluiten op het mors. bit. 32

p. 43

AUTORISÉ

INTERDI

Nasal Strap Bit avec cuillères ’ 33

p. 44

LES FERRURES

Les ferrures sont faites de fer ou d’aluminium pouvant être modifiés. Tips doivent couvrir au moins un tiers de la contour du sabot. Les ferrures ne peuvent pas peser plus que 150 grammes. Les commissaires de course peuvent admettre l’utilisation des ferrures thérapeutiques à un poids de 170 grammes. Les ferrures et tips doivent être sûres et bien mises et ne peuvent pas dépasser le contour du sabot. Les ferrures doivent être fixées avec un minimum de cinq clous et les tips avec un minimum de trois clous. La tête des clous ne peut pas dépasser plus de 2 mm de la surface de la ferrure ou tip. Clips sont autorisés sous réserve que ces clips sont arrondis et dont la hauteur ne dépasse pas 15 mm et la largeur ne dépasse pas 20 mm. Les ferrures avec une barre sont autorisées, à condition que la ferrure entier, barre y comprise, est fait en une pièce. La barre peut être soudée ou rivetée sur la ferrure, pourvu que la surface de la barre est égale à celle de la ferrure. Tout autre forme de ferrure qui, à l’avis des commissaires de course, pourrait être dangereuse ne sont pas autorisées. Pads en cuir sont autorisés. 34

p. 45

Annexe E

CALCUL DU CHANGE

La détermination des taux de change des sommes gagnées à l’étranger en 2026 sont calculés en fonction des parités officielles des changes du 01/01/2026.

PAYS VALUTA €

UNITED KINGDOM 1 Livre Sterling 1,1460 0,85106 USA 1 Dollars 0,09241 SUEDE 1 Couronne Suédoise SUISSE 1 Franc Suisse 1,07365 35

p. 46

Annexe F

Scale of Weight, Age and Distance

DIST. AGES JANUARI FEBRUARI MAART APRIL MEI JUNI

1.000 m. 2 – 3 7 7 6½ 6½ 6 5½ 5 4½ 4 3½ 3 3 3 - 4 1.200 m. 2 – 3 7½ 7½ 7 7 6½ 6 5½ 5 4½ 4 3½ 3 3 - 4 1.400 m. 2 – 3 3 - 4 8 8 7½ 7½ 7½ 7 6½ 6 5½ 5 4½ 4 1.600 m. 2 – 3 3 - 4 9 9 8½ 8½ 8 7½ 7 6½ 6 5½ 5 4½ 1.800 m. 3 – 4 10 10 9½ 9½ 9 8½ 7½ 7 6½ 6 5½ 5 4 – 5 ½ ½ 2.000 m. 3 – 4 10½ 10½ 10 10 9½ 9 8½ 7½ 7 6½ 6 5½ 4 – 5 ½ ½ 2.200 m. 3 – 4 11 11 10½ 10½ 10 9½ 9 8½ 7½ 7 6½ 6 4 – 5 1 1 ½ ½ 2.400 m. 3 – 4 11½ 11½ 11 11 10½ 10 9½ 9 8½ 7½ 7 6½ 4 – 5 1½ 1½ 1 1 ½ ½ 2.600 m. 3 – 4 12 12 11½ 11½ 11 10½ 10 9½ 8 8½ 7½ 7 4 – 5 1½ 1½ 1 1 ½ ½ 2.800 m. 3 – 4 12 12 11½ 11½ 11 10½ 10 9½ 9 8½ 7½ 7 4 – 5 1½ 1½ 1 1 ½ ½ 3.000 m. 3 – 4 12½ 12½ 12 12 12 11½ 10½ 10 9½ 9 8 7 ½ 4 – 5 1½ 1½ 1 1 1 1 ½ ½ 3.200 m. 3 – 4 13 13 12½ 12½ 12 12 11 10½ 10 9½ 9 8 4 – 5 2 2 2 2 1 ½ 1½ 1 1 ½ ½ 3600 m. 3 - 4 13½ 13½ 13 13 12½ 12½ 12 11½ 11 10½ 10 9 4 - 5 2 2 2 2 1 ½ 1½ 1 1 ½ ½ 4000 m. 3 - 4 14½ 14½ 14 14 13½ 13 12½ 12 11½ 11½ 11 10 4 - 5 2½ 2½ 2½ 2½ 2 2 1½ 1 1 1 ½ ½ 36

p. 47

DIST. AGES JULI AUGUSTUS SEPTEMBER OKTOBER NOVEMBER DECEMBER

1.000 m. 2 - 3 12 11 10 9 8 8 7½ 7½ 7½ 7½ 1.000 m. 3 - 4 2½ 2 1½ 1 ½ ½ 1.200 m. 2 - 3 12½ 12 11 10 9½ 9 8½ 8 7½ 7½ 1.200 m. 3 - 4 3 2½ 2 1½ 1 1 ½ ½ 1.400 m. 2 - 3 13½ 12½ 12 11 10½ 10 9½ 9 8½ 8½ 1.400 m. 3 - 4 3½ 3 3 2½ 2 1½ 1 1 ½ ½ 1.600 m. 2 - 3 16 14½ 13 12 11½ 11 10½ 10 9½ 9½ 1.600 m. 3 - 4 4 3½ 3 3 2½ 2 1½ 1½ 1 1 ½ ½ 1.800 m. 3 - 4 4½ 4 3½ 3 3 2½ 2 1½ 1½ 1½ 1 1 2.000 m. 3 – 4 4½ 4 3½ 3 3 2½ 2 2 1½ 1½ 1 1 4 – 5 2.200 m. 3 – 4 5 4½ 4 3½ 3 3 2½ 2½ 2 2 1½ 1½ 4 – 5 2.400 m. 3 – 4 5½ 5 4½ 4 3½ 3 3 3 2½ 2½ 2 2 4 – 5 2.600 m 3 – 4 6 5 4 4½ 3½ 3 3 3 2½ 2½ 2 2 4 – 5 2.800 m. 3 – 4 6 5 4½ 4 3½ 3 3 3 2½ 2½ 2 2 4 – 5 3.000 m. 3 – 4 6½ 5½ 5 4½ 4 3½ 3 3 3 3 2 2 4 – 5 3.200 m. 3 – 4 7½ 6½ 5½ 5 4½ 4 3½ 3 3½ 3½ 2½ 2½ 4 – 5 3.600 m. 3 – 4 8 7½ 6½ 5½ 5 4½ 4 3½ 3 3 2½ 2½ 4 – 5 4.000 m. 3 – 4 9 8 7½ 6½ 5½ 5 4½ 4 3½ 3 3 3 4 – 5 Les écarts de poids indiqués, ci-dessus, sont applicables à la distance indiquée et aux distances intermédiaires entre cette distance et la distance supérieure. 37

p. 48

Annexe G

Les seuils de concentration Le seuil de concentration de la substance est la concentration minimale qui, doit se trouver avant qu’un échantillon soit considéré comme testé positif pour la substance. Threshold name Threshold Arsenic • 0.3 microgram total arsenic per millilitre in urine or

• 0.015 microgram total arsenic per millilitre in plasma

Boldenone • 0.015 microgram free and conjugated boldenone per millilitre in urine from male horses (other than geldings) Carbon dioxide • 36 millimoles available carbon dioxide per litre in plasma Cobalt* • 0.1 microgram total cobalt per millilitre in urine or

• 0.025 microgram total cobalt (free and protein bound) per

millilitre in plasma Estranediol in male horses • 0.045 microgram free and glucuroconjugated 5α-estrane-3β, 17α-diol per millilitre in urine when, at the screening stage, the (other than geldings) free and glucuroconjugated 5α-estrane-3β, 17α-diol exceeds the free and glucuroconjugated 5,10 estrene-3β,17α-diol in the urine Hydrocortisone • 1 microgram hydrocortisone per millilitre in urine Methoxytyramine • 4 micrograms free and conjugated 3-methoxytyramine per millilitre in urine Salicylic acid • 750 micrograms salicylic acid per millilitre in urine, or

• 6.5 micrograms salicylic acid per millilitre in plasma

Testosterone • 0.02 microgram free and conjugated testosterone per millilitre in urine from geldings, when, at the screening stage, the free and conjugated testosterone ex exceeds five times the free and conjugated epi-testosterone, or

• 100 picograms free testosterone per millilitre in plasma from

geldings, or

• 0.055 microgram free and conjugated testosterone per

millilitre in urine from fillies and mares (unless in foal) Prednisolone 0.01 microgram free Prednisolone per millilitre in urine 38

p. 49

Annexe H

International Screening Limit nanograms per millilitre in hydrolysed urine nanograms per millilitre in plasma unless otherwise specified Acepromazine 10 Acepromazine 0.02 Betamethasone 0.2 Bromhexine 200 Butorphanol 1 Butorphanol 0.01 Carprofen 100 Carprofen 100 Clenbuterol 0.1 Dantrolene 3 in unhydrolysed urine Dantrolene 0.1 Dembrexine 100 Dembrexine 5 Detomidine 2 Detomidine 0.02 Dexamethasone 0.2 Diclofenac 50 Dipyrone 1000 Eltenac 50 Flunixin 100 Flunixin 1 Furosemide 50 Furosemide 0.1 Ipratropium 0.25 Ketoprofen 100 Lidocaine 10 Lidocaine 0.05 Meclofenamic Acid 250 Meclofenamic Acid 5 Medetomidine 5 Medetomidine 0.02 Meloxicam 10 Meloxicam 1 Mepivacaine 10 Mepivacaine 0.05 Naproxen 250 N-Butylscopolammonium 25 N-Butylscopolammonium 0.05 Omeprazole 1 in unhydrolysed urine Omeprazole 1 Phenylbutazone 100 Phenylbutazone 100 Romifidine 1 Procaine 0.02 Salbutamol 0.5 Triamcinolone Acetonide 0.5 Vedaprofen 50 Vedaprofen 5 Xylazine 10 Xylazine 0.05 39

p. 50

International Residue Limit (in urine° Feed Contaminant International Residue Limit (in urine)# Caffeine 50 ng/mL Theophylline 250 ng/mL Atropine 60 ng/mL Scopolamine 60 ng/mL Morphine (Total) 30 ng/mL Bufotenine 10 ug/mL DMT 10 ug/mL Hordenine 80 ug/mL Theobromine 2000 ng/mL Methylsulfonylmethane 1200 ug/mL

(MSM)

Dimethyl sulfoxide (DMSO) 15 ug/mL Feed Contaminant International Residue Limit (in plasma) Theobromine 300 ng/mL Caffeine 20 ng/mL Dimethyl sulfoxide (DMSO) 1000 ng/mL 40

p. 51

Temps de détection Cependant, cette liste ne peut être utilisée comme raison en cas de résultat positif sur la présence de substances interdites dans les échantillons prélevés. 41

p. 52

Vetalgin” 30mg/kg, single Dipyrone lntervet Deutschland i.v. (10) 72 dose GmbH Telzenac° 0.5mg/kg for Sdays, Eltenac Schering Plough Animal once i.v. (6) 192 Health Daily Equioxx® 100pg/kg for 7 days, 360 (15 Firocoxib Oral (20) Merial once daily days) Finadyne” Flunixin 1mg/kg, single dose i.v. (4) 144 Schering Plough Dimazon™ Furosemide 1mg/kg, single dose i.v. (6) 148^ Intervet 500mg twice daily Atarax° (Alliance Oral († see note) Hydroxyzine for 4.5 days (9 96 Pharmaceuticals Ltd) (6) doses) Atrovent’" solution for 5.5gg/kg/day for 3 Nebulised** †( nebulisation see note) (6 120 Ipratropium Days, once daily ) ( 0.5 mg /mI) [1s8] (16.5pg/kg in total) MDI-Spacer] Boehringer Ingelheim Ketofen° 2.2mg/kg for Sdays, Ketoprofen i.v. (6) 96 Merial Animal Health Ltd once daily 300mg/15mL, single s/c (6) Norocaine” dose Lidocaine 72 Norbrook Laboratories 60mg/3mL, single dose s/c (6) Not commercially Meclofenami. 2.2mg/kg/single i.v. (I see note) available. 48^ acid Dose (6) Sigma (tsee footnote) Dynoton Meclofenamic 4mg/kg for 5 days, Oral († see note) Biove Laboratory 120 acid once daily (6) Arques, France 0.6mg/kg for Metacam” Meloxicam 14days, once Oral (8) 72 Boehringer Ingelheim daily Intra-Epicaine^ 2mL/40mg, single s/c to lateral Mepivacaine Arnolds Vet Products dose aspect 72 Ltd (0.07 —0.09mg/kg) of distal limb (6) Intra-Epicaine” 8mL/160mg, single Mepivacaine Arnolds Vet Products dose s/c neck (6) 72/ Ltd (0.28 —0.36mg/kg) 5gg/kg for 14 days, Oral (I see note) Misoprostol Cytotec” 48- twice daily (6) Naprosyn’" 10mg/kg for 5 days, Oral (¢ see note) >360 (15 Naproxen Roche once daily (6) days) 42

p. 53

Gastrogard °37% r II 1mg/kg for 28days, Oral (* see Omeprazole Paste 4g•44 once daily note) Merial Equipazolone” 4.7mg/kg for Sdays, Oral (2) Arnolds Vet Products twice daily Ltd i.v. (6) Phenylarthrite’" 8.8mg/kg, single Vetoquinol SA dose Phenylbutazone 168 Equipazolone” lntervet SA 8.8mg/kg for 1 day, Oral (6) twice daily followed by; 4.4mg/kg for 10 days, twice daily Prednidale^ 25 Prednisolone g img/kg, single dose Oral (6) ?4B’ Dechra Procaine Depocillin° 12mg/kg for 5 days, i.m. (4) 240 benzylpenicillin MSD Animal Health once or twice daily Sedivet@ Romifidine 80yg/kg, single dose i.v. (8) 60 Boehringer Ingelheim Sedivet° Boehringer 60gg/kg followed Romifidine/ Ingelheim after 5 minutes with i,v. (6) 72 Butorphanol Torbugesic^ Pfizer 25pg/kg Torbugesic®, single dose 5 x 100yg actuations Inhaled via a per dose for 2 days at pMDI through a Ventolin Evohaler^ Salbutamol 4 hourly dosing spacer into 72 3 Allen & Hansburys during day nostrils († see note) (6) Quadrisol° Vedaprofen 2mg/kg, single dose i.v. (6) 96 lntervet SA '< 48 hours, Administered not yet 0.1 mg (4x via Metered agreed Serevent® Evohaler 25gg/actuation per Dose Inhaler internationa Salmeterol* GSK dose) for 5 days, plus Equi-HaIer^ Ily but to be twice daily (Kruse) device adopted as (T see note)(6) interim by the BHA Chanazine° 0.4mg/kg, single Xylazine i.v. (6) 72 Chanelle Animal Health dose 43

p. 54

44

p. 55

Annexe I

LISTE DES FORFAITS

I. Principe général. La procédure d’inscription sur la liste des forfaits permet à un créancier de demander l’inscription sur la liste des forfaits d’un débiteur redevable d’une somme en application des dispositions des Code et Règlements, des Directives Spécifiques et des Bulletins Officiels de la FBCH-Galop. II. Droit de former opposition. Le droit de former opposition appartient et est limité à :

- aux propriétaires qui n’ont pu obtenir la livraison du cheval à la suite d’un achat dans un prix

à réclamer,

- aux propriétaires qui ne peuvent pas récupérer un cheval et/ou le matériel leur appartenant

auprès d’un entraîneur,

- à toute personne soumise aux dispositions des Code et Règlements, des Directives

Spécifiques et des Bulletins Officiels de la FBCH-Galop qui n'a pu obtenir le paiement des sommes dues au titre de ces règlements,

- aux entraîneurs publics/privé qui n’ont pu obtenir du/des propriétaire(s), trente jours après

l’envoi de la facture, le règlement des sommes qui leur sont dues pour la pension et l’entraînement de chacun des chevaux qui leur sont confiés,

- aux administrateurs d'hippodromes qui, trente jours après l'envoi d'une facture valide, n'ont

pu recevoir le paiement des montants facturés de la part d'un entraîneur ou d'un propriétaire,

- aux Présidents des associations de courses pour tous les montants dus pour les courses (à

l'exception de ceux réglés par le biais de l’OC) et/ou pour l'utilisation des terrains et des installations de cette association,

- au conseil d’administration de la FBCH-Galop pour toutes les sommes dues à la FHCB-

Galop en vertu des dispositions du Code et Règlements, des Directives Spécifiques et des Bulletins Officiels de la FBCH-Galop. III. Procédures. La contestation :

- est adressée par lettre recommandée au Président de la FBCH-Galop ;

- indique la cause, le montant de la dette, les moyens de preuves prévus par la loi, le nom du

débiteur et, le cas échéant, le nom du cheval pour lequel les sommes sont dues. Le demandeur doit prouver:

- qu'il a émis une facture officielle de TVA,

- qu'il a envoyé un rappel de paiement par lettre recommandée au débiteur avant de

s'adresser au Président de la FBCH-Galop. Les demandes d'opposition doivent être signalées au président de la FBCH-Galop au plus tard dans les 12 mois suivant la date à partir de laquelle les montants sont dus. Si l’ensemble des conditions prévues aux paragraphes précédents sont réunies et à condition que la demande d’inscription sur la liste des forfaits ne laisse pas apparaître de situation(s) contraire(s) aux dispositions des articles suivants du code et des règlements : 45

p. 56

- PARTIE IV Chapitre 1 Par 1 a. jusqu’à e.,

- PARTIE IV Chapitre 1 Par 8.,

- PARTIE IV Chapitre 2 Par 2. & 2.a.,

- PARTIE IV Chapitre 2 Par 3. & 4.

La FBCH-Galop bloque alors le montant réclamé sur le compte correspondant de l'Office Central jusqu'à ce qu'une décision finale soit prise. La FBCH-Galop enverra alors une lettre au débiteur et, le cas échéant, au propriétaire actuel du cheval, l'informant qu'en l'absence de paiement ou de justification suffisante dans les 15 jours, toutes les autorisations accordées au débiteur peuvent être suspendues et les chevaux pour lesquels les montants sont dus peuvent être interdits de participer aux courses. A défaut de paiement du montant dû ou de justifications satisfaisantes, l’ Organe d’Administration de la FBCH-Galop suspendra toutes les licences et/ou accréditations accordées au débiteur et bloquera le compte du débiteur à l'Office Central avec le montant correspondant. L’ Organe d’Administration peut également interdire au cheval de participer aux courses, même s'il a changé de propriétaire, à moins que le nouveau propriétaire ne paie les montants dus. À compter de la date de notification de la suspension, le débiteur dispose d'un délai de 30 jours pour payer les montants dus. Le paiement dans ce délai annule immédiatement la suspension ainsi que toutes les conséquences qui y étaient liées. A défaut de régularisation, le débiteur sera inscrit sur la liste des forfaits et ses licences seront retirées. Toute personne qui paie les sommes dues au titre de la présente procédure, ou toute personne qui est inscrite sur la liste des forfaits, est redevable d'une somme forfaitaire de €250 pour les frais de procédure du dossier d'opposition la concernant. Toutefois, si les frais de procédure du dossier dépassent le montant susmentionné, la somme forfaitaire peut être remplacée par les frais réels encourus par la FBCH-Galop dans le cadre de la demande d'inscription sur la liste des forfaits. IV. Suspension de la procédure. L’instruction de la procédure prévue au présent article est suspendue lorsqu’une action en justice est intentée. V. Conséquences de l’inscription d’une personne ou d’un cheval sur la liste des forfaits L'inscription d'une personne sur la liste des forfaits entraîne l'annulation de toutes les licences et/ou accréditations qui lui ont été délivrées par la FBCH-Galop et de son adhésion à l’asbl FBCH. Après acquittement de sa dette, cette personne est radiée de la liste des forfaits mais elle ne peut se prévaloir d’aucune des autorisations précédemment obtenues. Sauf dérogation de l’Organe d’Administration ou de l’organe de direction de la FBCH-Galop, cette personne doit introduire une nouvelle demande de licence qui est considérée comme une première demande. L’inscription d’un cheval sur la liste des forfaits interdit à ce cheval d’être engagé ou de courir dans une course publique tant en Belgique qu’à l’étranger en application des dispositions du 46

p. 57

§ VI ci-dessous. Si malgré cette inscription, il prend part à une course publique, il doit être distancé des résultats de la course par les commissaires de courses ou, le cas échéant par la commisssion recours. VI. Extension des conséquences de l’inscription sur la liste des forfaits. La FBCH-Galop peut demander l’extension des effets de l’inscription sur la liste des forfaits:

- en Belgique, à la FBCH-Trot et à la Fédération flamande des courses hippiques,

- en dehors de la Belgique, aux autorités dont les pouvoirs correspondent dans leur pays

respectif à ceux de la FBCH-Galop. Si l’extension des conséquences d'une inscription sur la liste des forfaits a été demandée par la FBCH-Trot, la VFP ou une autorité étrangère dont les compétences dans son pays correspondent à celles de la FBCH-Galop, l'intéressé ne peut se prévaloir d’aucune équivalence de ses licences auprès de la FBCH-Galop. Tout cheval inscrit sur une liste de forfaits en dehors de la Belgique, sur une liste de forfaits de la FBCH-Trot ou de la VFP, ne peut participer à une course courue sous les règlements et directives de la FBCH-Galop tant que le montant des sommes mentionnées sur ces listes n’a pas été payé. Si un cheval prend part à une course, contrairement à ces dispositions, il doit être distancé des résultats par les commissaires de course, Si un cheval, en violation de ces dispositions, participe à une course, il doit être distancé des résultats de la course par les commissaires de courses ou, le cas échéant par la commisssion recours. VII. Publication de la liste des forfaits. La liste des forfaits est publiée au Bulletin Officiel. 47

p. 58

Annexe J

Tableau de répartition des partants dans les Handicap divisés. Nombre de partants retenu Nombre total de déclarés 1ière épreuve (1) 2ième épreuve partants 28 ou plus (2) 14 14 27 14 13 26 14 12 25 14 11 24 14 10 23 12 11 22 12 10 21 11 10 20 10 10 19 10 9 18 (3) 10 8 17 et moins (3) (3) (1) sans qu’il y ait des chevaux obligés à courir tassés ; dans ce cas la 2ième épreuve peut comprendre plus de partant que la 1ière et sera composée par ordre croissant des poids, en commençant par le cheval portant le poids le plus bas (sous réserve d'indication contraire dans les conditions de course), fixé à 54 kg et avec un poids maximum de 64 Kg. (2) Si à la clôture définitive des chevaux déclarés partants, le nombre total de chevaux déclarés partants est supérieur au nombre fixé par les conditions générales ou particulières de la course, il est appliqué les procédures d'élimination. Toutefois, au lieu de procéder à cette élimination, les Commissaires de la société de course peuvent décider de diviser la dernière série. L’allocation de la dernière série est décidée par la société de course. (3) Dans le cas où il n'y aurait pas assez de chevaux déclarés partants, le handicap en séries ne pourrait pas être divisé. Une seule série restante peut alors être couru comme:

- première série avec la dotation prévue à cet effet, qui sera composée par ordre décroissant des

poids, en commençant par le cheval qui porte le poids le plus élevé (sous réserve d'indication contraire dans les conditions de course) sans que les chevaux soient obligés à courir tassés. Si après une éventuelle augmentation des poids jusqu’au poids maximum autorisé et si la première série contient moins de 8 partants appartenant à des propriétaires différents, cette série peut être supprimée.

- deuxième série avec la dotation prévue à cet effet, qui sera composée par ordre croissant des poids,

en commençant par le cheval portant le poids le plus bas (sous réserve d'indication contraire dans les conditions de course), fixé à 54 kg et avec un poids maximum de 64 Kg. 48